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        • Un back office puissant qui vous rend autonome.

          De la réception de vos commandes à l'envoi de vos newsletters, en passant par la création d'offres promotionnelles ou l'export des rapports de vente, gérez votre back office en totale autonomie !

           

        • Zenorder s'intègre à votre caisse et à vos partenaires!

        •  

          Réception des commandes

          Recevez une notification sonore et un mail à chaque commande qui peut s'imprimer manuellement ou automatiquement ; vous pouvez gérer le statut des commandes, envoyer un message au client et même rembourser un client.

           

          Gestion des fiches produits

          Ajoutez des plats du jour en deux clics et gérez vos fiches produits depuis notre back office.

           

          Gestion des disponibilités

          Gérez en temps réel les disponibilités de vos produits : afficher ou masquer un produit se fait en un clic et vous pouvez filtrer les articles par "masqués" ou afficher afin de gérer votre inventaire en début ou en cours de service.

           

          Module de vente additionnelle.

          Augmentez le panier moyen de vos clients en leur proposant des suggestions de produits en fin de parcours de commande.

           

          Envoi de newsletters

          Envoyez des newsletters à votre audience et boostez vos commandes. Vous pourrez choisir le segment de clients vers qui envoyer le message et suivre le nombre d’ouvertures et de clics vers votre e-boutique !

           

          Codes promos

          Il vous suffit de créer le code promo de votre choix, d’y paramétrer le nombre de coupons que vous êtes prêt à distribuer, la remise en pourcentage ou en montant, et c’est parti !

           

          Réductions CE

          Vous pouvez ajouter l'e-mail professionnel de l’entreprise partenaire (ex : veolia-France.fr) et ainsi paramétrer des prix remisés aux salariés de l'entreprise partenaire.

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        CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
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        SERVICE DU SITE ZENORDER
        NOTE TRES IMPORTANTE
        Sur cette page figurent les conditions générales (ci-après « Conditions Générales de Prestation
        de Service ou « CGPS ») qui s’appliquent à toute connexion à notre « site internet » et/ou à «
        notre application mobile » toute prestation de service de la société PARDES VENTURES, (ciaprès, la « société », « Nous » ou « ZENORDER ») à laquelle l’utilisateur a accès soit au travers
        de notre site internet http:// www.zenorder.co , soit au travers de toute plateforme/application
        mobile qui donne accès au site ZENORDER (ces moyens techniques étant ensemble, ci-après
        dénommés « Site internet »). Veuillez prendre connaissance attentivement de ces CGPS qui
        s’appliquent à toute utilisation de nos services, toute connexion sur notre « site internet » et toute
        commande passée au travers du « site internet ». En commandant au travers de notre « site
        internet », vous acceptez expressément et sans réserves ces « CGPS » comme gouvernant nos
        rapports actuels et futurs, et ce à l’exclusion de toute autre Conditions générales d’achat dont
        vous seriez les auteurs.
        A tout moment, « Nous » nous réservons le droit de modifier ces « CGPS », modifications qui
        seront immédiatement applicables dès leur publication sur cette page. Vous pouvez donc
        effectuer une capture des présentes « CGPS » pour en conserver une trace.
        Toutes les utilisations de vos informations personnelles sont soumises à la « Politique de
        confidentialité et de respect des données privées » et « Politique d'Utilisation des Cookies » ).
        Ces CGPS s’appliqueront à toute modification du « site internet », à toute nouvelle version du «
        site internet » et à toute nouvelle application mobile ZENORDER et ce quel que soit le mode
        d’accès et la plateforme technique actuelle ou future (ceci incluant notamment mais non
        exclusivement tout site internet mobile, application mobile, site internet affilié ou site joint, site
        miroir ou dupliqué qui pourrait être développé à un moment ou à un autre).
        Par la prise de toute commande, vous acceptez expressément l’application des CGPS cidessous précisées.
        Prenez connaissance attentivement des clauses 2.4, 3, 4.2., 7, 9, 11, 12, 17.
        TERMES ET CONDITIONS D’USAGE DE
        NOTRE SITE INTERNET ET DE VENTES
        INTRODUCTION/ NOTRE ROLE
        Notre société : PARDES VENTURES, SARL au capital de 100 €, inscrite au RCS de Paris sous
        le numéro 812 337 830 , ayant son siège social 91 rue du faubourg Saint-Honoré 75008 PARIS
        Numéro TVA : FR52 812 337 830
        Nature de notre Service: Nous sommes un intermédiaire vous permettant de transmettre vos Commandes («
        Commandes ») pour des produits à livrer et/ou à emporter (« Produits ») auprès de boulangeries, traiteurs,
        restaurants ou tout commerce de restauration ou de métiers de bouche qui sont nos partenaires (« Métiers
        de Bouche ») présents sur le « site internet ». prenez connaissance de l’article 11 qui précise les relations
        entre vous, « Nous », et les « Métiers de Bouche ».
        ACCES AU SITE INTERNET ET CONDITIONS
        D’UTILISATION
        Accès : La plupart des pages de note site internet sont libres et n’imposent pas de passer commande.
        En consultant une ou plusieurs des pages de note site web, vous acceptez que les présentes CGPS s’appliquent
        à l’exclusion de toute autre à nos relations. En cas de non acceptation de ces CGPS, nous vous invitons à ne pas
        consulter notre site.
        « Nous » nous réservons le droit de modifier, sans autre notification que la publication de ces modifications
        sur cette page de notre site internet, nos CGPS. Consultez régulièrement les présentes « CGPS » pour
        prendre connaissance de toute modification. La version des CGPS qui s’applique est celle en vigueur au jour
        de la « Commande » ou de votre consultation du « site internet ».
        Responsabilité : Vous êtes seul tenu d’assurer l’ensemble des moyens techniques vous donnant accès à notre
        site internet. Vous êtes également responsable de toute personne qui se connecterait à notre site en utilisant
        votre connexion internet qui sera réputé connaître les présentes CGPS et devra les respecter. Notamment
        nous ne saurions être responsables des connexions de mineurs utilisant votre installation technique.
        VOTRE STATUT
        Capacité juridique, âge : En effectuant toute « Commande », vous attestez de manière ferme et
        sous votre propre et unique responsabilité que :
        • Vous avez pleine capacité de jouissance et d’exercice pour contracter avec nous ;
        • Vous avez 18 ans révolus.
        • Commandes portant sur des boissons alcoolisées :
        o Conformément à l'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959, et aux termes de
        l'article L. 80 du Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme,
        la vente d'alcool aux mineurs est interdite.
        o L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier
        avec modération. Par le seul fait de passer commande sur notre « site internet »,
        vous renoncez expressément au bénéfice de l'article 1587 du Code Civil, qui
        prévoit que la conclusion de la vente de vin ne devient définitive qu'après
        dégustation et agrément de l'acheteur.
        o Toute Commande passée pour le compte d’un mineur, ou en son nom, et
        comportant une ou des boissons alcooliques si nous en avons connaissance,
        sera refusée. Il vous appartient de respecter les dispositions de l’article 3.2.1. et,
        le cas échéant, leur violation engage votre responsabilité personnelle exclusive.
        • Login de réseaux sociaux : ZENORDER vous permet de mettre un lien entre votre
        compte ZENORDER et des réseaux sociaux exploités par des Tiers. Si vous accédez à
        votre compte ZENORDER au travers d’un de ces réseaux, vous « Nous » autorisez à
        accéder aux informations de votre profil sur le dit réseau social et à les utiliser
        conformément avec notre « Politique de confidentialité et de respect de la vie privée », et
        en accord avec les termes de politique de confidentialité du réseau social en cause.
        PASSER UNE COMMANDE ET DESCRIPTION DU
        PROCESSUS DE VENTE
        Vérification de votre Commande : Une fois que vous avez sélectionné les « Produits » du «
        Métier de Bouche » et que vous avez fournis les autres informations nécessaires, vous aurez la
        possibilité de valider votre commande en cliquant sur un bouton « commandez », « envoyer ma
        commande » ou tout bouton similaire. Il est important que vous vérifiiez à ce stade la liste de
        commande. Après avoir cliqué, votre commande est générée définitivement et
        automatiquement auprès de notre partenaire et rien ne peut plus l’annuler ni la modifier.
        Modifier ou annuler une commande : Vous n’avez pas la possibilité d’annuler ou de rectifier la
        commande après confirmation définitive. Aucun remboursement n’est également recevable
        (référez-vous à l’article 4.4. pour les cas d’annulation de commandes par le « Métier de Bouche
        »). Si vous voulez rectifier une commande, vous pouvez néanmoins contacter sans délai notre
        service client comme décrit à l’article 6.3. qui essayera de contacter le métier de bouche pour
        annuler cet ordre ou obtenir son accord sur une modification de la commande passée avant son
        traitement.
        Autorisation de paiement : Toute commande, après confirmation, de votre part, ne sera
        définitive qu’après confirmation du paiement lorsque le paiement sur le site internet est choisi.
        Aucun retrait de la commande ou livraison n’interviendra sans paiement.
         Dans certains cas, si les produits vendus au poids par exemple, ils seront facturés selon le poids
        réel lequel diffère légèrement du poids commandé.
        Vous ne serez donc pas débité(e) au moment de la commande mais uniquement lorsque la
        commande sera traitée et préparée par le métier de bouche partenaire. Le montant total facturé ne
        peut pas dépasser 20% du montant ttc autorisé.
        Cette vérification se fait par notre partenaire Stripe via un formulaire sécurisé.
        Processus de commande : Le « Métier de Bouche » peut refuser pour des motifs exceptionnels
        (délais de traitement de commande, heure de commande, absence des matières premières...)
        des Commandes. Dès que votre commande est « validée » sur le « site internet » et le paiement
        confirmé, elle sera transmise au « Métier de Bouche ». Notez que tout message de confirmation
        de votre commande de notre part, ou toute confirmation de paiement n’implique pas une
        confirmation de traitement de la commande de la part du « Métier de Bouche ». Notre politique
        est d’obtenir une confirmation aussi rapide que possible de la commande passée par le Métier de
        Bouche et nous vous informons aussi rapidement que possible de l’état de votre commande.
        Néanmoins, cette information dépend essentiellement du « Métier de Bouche ».
        Les temps de livraison ou de mise à disposition indiqués par le « Métier de Bouche » sont
        purement indicatifs. Tout retard sur ce temps estimé n’autorise pas l’annulation de la commande
        ni une quelconque demande indemnitaire.
        PRIX, CONDITIONS DE PAIEMENT
        TVA, frais administratifs et de livraison : Les Prix sont ceux indiqués sur le site internet et
        exprimés en Euros. Ces prix inclus la T.V.A. mais peuvent exclure les coûts de livraison et tous
        coûts administratifs ou liés aux frais de paiement par internet.
        Erreur de Prix: Le site internet comporte un nombre important de « Produits » pour un grand
        nombre de « Métiers de Bouche » et il est donc possible que des erreurs se glissent dans les
        menus et leur description. Si le prix réel est supérieur au prix affiché, et que nous le constatons, 
        nous vous en aviserons pour obtenir votre accord sur le complément de prix. Néanmoins, ni «
        Nous » ni le « Métier de Bouche » ne peuvent être tenus en aucun cas de vous livrer le « Produit
        » à un prix erroné.
        Moyens de paiement : Cartes de paiement ou de crédit, paiement Stripe, paiement en espèce
        ou paiement par chèque ou par ticket restaurant, ces deux modes de paiement étant possibles
        lorsque le Métier de Bouche l’accepte, sont des moyens de paiement autorisés.
        Paiement par carte de paiement ou de crédit et par chèque : Si vous payez par carte de
        paiement ou de crédit ou par chèque, le Métier de Bouche pourra vous demander de présenter la
        carte de paiement, toute pièce d’identité en cas de paiement par chèque peut être demandée
        pour un paiement de plus 15 €. En cas de paiement par carte de paiement, suivant les conditions
        de débit sur votre compte et de processus de paiement, le délai entre l’opération de débit effectif
        de votre compte bancaire et le retrait de votre compte bancaire peut prendre jusqu’à 60 jours. Il
        vous appartient de vérifier vos relevés.
        Bons Promotionnels ou de réduction : De tels bons de réduction ou l’utilisation de code de
        promotion reconnus par le site internet peuvent permettre de bénéficier de réduction sur des
        Commandes. Référez-vous au lien suivant pour connaître le détail de notre politique relative aux
        Bons promotionnels et de Réduction
        En raison des usages bancaires en vigueur, au moment de votre paiement par internet, par
        Stripe, votre banque peut isoler de vos fonds disponibles sur votre compte la somme
        correspondante au paiement à intervenir. En cas d’annulation de votre commande quelle qu’en
        soit la raison, cette somme sera allouée à nouveau sur votre compte suivant des délais qui
        varient mais en principe de 3 à 5 Jours ouvrables et qui dépendent de la banque. Quel que soit
        ce délai, ni « Nous », ni le « métier de bouche » ne sommes responsables à aucun titre du
        préjudice subi du fait de ce « retrait » sur le compte bancaire du Client en cas d’annulation de la
        commande.
        Nous nous réservons le droit de refuser toute nouvelle commande d’un précédent Client avec
        lequel un litige de paiement sera intervenu.
        SERVICE CLIENTS
        Généralité : La Satisfaction de nos clients est très importante pour notre Société. Notre Service
        Client engagera, dans la mesure de ses facultés, toute action envisageable afin de procurer la
        satisfaction la plus complète à nos Clients. A n’importe quel stade de Commande vous pouvez
        vous adresser à ce service en cliquant sur le bouton « Besoin d’aide ? », ou tout bouton similaire,
        comportant mention du numéro de téléphone à appeler.
        Information sur les commandes en cours de traitement : En cas de retard ou pour toute autre
        question relative à votre commande, vous pouvez contacter le Service Clients qui tentera de se
        rapprocher du métier de bouche afin de vous apporter toute satisfaction.
        Comme indiqué à l’article 4.2., en cas de modification de commande validée, le service Clients
        tentera d’obtenir l’approbation du métier de bouche sur la modification de Commande souhaitée
        par le Client. Néanmoins, le métier de bouche reste libre de ne pas accéder à cette requête pour
        toute commande pour laquelle il aura déjà commencé de réaliser la préparation.
        Avis ou plainte : Dans le cas où vous ne seriez pas satisfait de la qualité des « Produits » ou du
        service du « métier de bouche », vous avez la faculté de nous apporter vos observations en
        utilisant le formulaire de notation, commentaires et observations disponible sur le « Site internet »
        (ensemble les « commentaires »). Ces « commentaires » sont une garantie importante de notre
        contrôle de la qualité des prestations reçues.
        Dédommagement : Si vous êtes non satisfait de la prestation d’un « métier de bouche » au point
        de demander une réduction, un remboursement ou une compensation quelconque, contactez
        notre service clients tel qu’indiqué dans le paragraphe 6.1, dans les 48 heures suivant la
        Commande. Une réclamation ultérieure ne sera pas reçue. Ce service tentera de vous assister
        dans vos demandes. Si ceci paraît légitime, notre assistance peut inclure, à titre commercial et
        sans reconnaissance d’une quelconque responsabilité de notre part, une compensation de notre
        part ou de la part du « métier de bouche ». Néanmoins, notez que nous n’avons pas de contrôle
        direct sur le « métier de bouche » qui reste seul responsable de la qualité des « Produits » et
        services qu’il exécute, et qu’en dehors des stricts cas posés par la loi, notre responsabilité ne
        saurait être recherchée pour tout dédommagement au titre d’une prestation d’un « métier de
        bouche » ni pour le compte du métier de bouche, ni à titre personnel.
        LICENCE
        Usage autorisé : Vous êtes autorisé à utiliser le présent « site internet », copier et télécharger
        tout extrait du site internet pour votre usage strictement privé, et dans les cas suivants :
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        et toute tentative de « web scraping »).
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        internet, sa structure et tout droit sur les marques déposées et les dénominations
        utilisées (ceci incluant notamment les images et le graphisme) sont la propriété exclusive
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        conformément à l’article 7.1., la qualité d’auteur de la société PARDES VENTURES et/ou
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        propriété intellectuelle et des droits des marques soient clairement indiqués. Le renvoi
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        internet », le rendre non fonctionnel, ou tendant à le pirater ;
        • Politique relative aux « Avis Clients » : en particulier, notamment, tout avis client déposé
        sur notre site internet doit être conforme aux conditions générales d’Utilisation indiquées
        dans la rubrique « Déposer un avis » et ne devrons pas, en tout hypothèse :
        • Contenir toute affirmation pouvant constituer une diffamation, une injure ou un avis
        pouvant heurter la sensibilité de certains usagers ;Promouvoir, soutenir ou inviter à un
        comportement violent ou discriminatoire ;
        • Atteindre aux droits de propriété intellectuelle ou au droit de propriété sur une marque
        d’un tiers ;
        • Constituer la violation d’une clause contractuelle ou d’une obligation légale de
        confidentialité ;Promouvoir toute activité illégale, non autorisée ou dangereuse ;
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        • Donner un avis au nom d’une autre personne en usurpant une identité, ou donnant une
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        ZENORDER » et non pas sur « le métier de bouche », parce qu’ils résultent de personne
        n’ayant pas passé de commande, ou repose sur des circonstances trop imprécises pour
        que l’avis soit utile aux autres usagers.
        Retrait des Avis : Nous nous réservons de retirer immédiatement et sans préavis tout avis non
        conforme à notre politique visée aux articles 9.1. à 9.3. (les listes 9.2. et 9.3. étant non
        exhaustives). Nous ne prenons en outre aucune responsabilité quelconque de surveillance des
        avis clients et l’usager reste seul responsable des conséquences légales ou dommageables des
        « informations usager » qu’il nous transmet et visibles sur le site vis à vis des Tiers, seraient-ils
        d’autres utilisateurs de notre site internet. Les avis sont retirés mais ne sont jamais modifiés.
        Avis Clients : Les avis clients et tout autre « information usager » consultable sur le « site
        internet » sont à destination de simple information pour les usagers. Elles ne comportent pas des
        informations que « nous » avons vérifiées, peuvent ne pas être objectives, et ne comportent
        aucun conseil de notre part. Ce sont des avis qui reflètent les opinions, l’expérience d’autres
        usagers ayant commandés sur le site internet, ou par ailleurs, et qui n’engagent que ceux-ci. En
        conséquence, « Nous » ne sommes aucunement responsables vis à vis de toute personne
        (Usagers, Métiers de bouche, tierce partie) des avis, conseils, opinions et des contenus des «
        informations usagers », ceci incluant notamment toute opinion biaisée, inexacte, fausse,
        diffamante, injurieuse, comportant des omissions qui pourrait être consultable sur le « site
        internet ».
        Garantie: Relativement à toute « information usager » dont vous êtes l’émetteur, vous acceptez
        de nous garantir de toute perte, préjudice et/ou de toute mise en cause (et tout coût qui serait
        induit) qui résulterait d’action(s) légale(s) entreprise(s) par toute tierce partie qui se fonderait ou
        trouverait sa cause dans cette « information usager » et qui nous aurait été transmise en violation
        des clauses 9.2. et/ou 9.3.
        Droit de communication : Vous êtes informés et vous acceptez que nous coopérerions, le cas
        échéant, et à leur requête, dans les cadres légaux applicables, à toute demande de
        communication avec toute autorité administrative ou judiciaire titulaire d’un droit de
        communication, qui solliciterait la révélation de l’origine et de l’identité de l’émetteur d’une «
        information usager » dont nous serions destinataires et qui contreviendrait à une obligation légale
        ou réglementaire quelconque, et vous acceptez dès à présent que notre responsabilité ne pourra
        être engagée à aucun titre en cas de respect d’un droit de communication d’une autorité
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        apparence trompeuse qui pourrait laisser penser à l’usager peu diligent qu’il existe un
        rapport entre ce site et notre site internet, ou que ce site est exploité par notre société, ou
        en collaboration et/ou avec le soutien de notre société ;
        • Que le site relié respecte les conditions de tout « contenu usager » décrit à l’article 9 ;
        • Étant entendu que dans tous les cas, PARDES VENTURES se réserve le droit de mettre
        un terme à cette liaison, à n’importe quel moment, sans préavis, pour n’importe quel
        motif, et sans indemnité aucune.
        CAS D’EXCLUSIONS DE NOTRE RESPONSABILITE:
        Réserve générale sur l’Information disponible sur le « site internet » : Nous essayons de fournir
        une information exacte, mais ne pouvons garantir qu’elle est vraie, ni qu’elle est complète. Nous
        pouvons modifier à tout moment le contenu de ces informations, leur présentation, le contenu de
        nos services, des « produits », des prix, sans préavis. Le contenu informatif peut ne pas être
        actualisé, mais nous ne prenons aucun engagement à ce titre, et déclinons toute responsabilité.
        Les « avis » et les « notes » clients ne constituent en aucun cas une information objective que
        nous avons vérifiée et qui nous engage.
        Cas particulier des « informations menu », Allergies et informations diététiques: Nous
        faisons notre possible afin que les descriptions, les compositions des plats, leur prix, les offres
        spéciales et leurs conditions, leur caractère chaud, épicé, et des avertissements relatifs à
        certaines allergies (« les informations menus ») qui nous sont communiqués par les « métiers de
        bouche », soient les plus précises possibles. Néanmoins, les « métiers de bouche » sont les
        seuls responsables de la véracité de ces informations et du maintien, sans modification, des
        compositions annoncées dans le « menu ». Nous ne garantissons en aucun cas les
        compositions des menus. Toute personne connaissant une allergie est, en cas de doute sur
        une composition, un avertissement relatif à une allergie d’un menu, invitée très vivement à
        obtenir confirmation préalable du « métier de bouche » avant toute commande en le contactant
        directement, ou en contactant notre service client qui tentera d’obtenir une confirmation expresse
        avant commande.
        Action et Omission des « Métiers de bouche » : Le contrat de prestation de service pour la
        fourniture et livraison des « Produits » est conclu entre Vous et le « Métier de bouche ». Le «
        Métier de bouche » que vous choisissez est un commerçant indépendant, distinct de notre
        Société et sur lequel nous n’avons aucun contrôle. En utilisant notre service de commande vous
        acceptez irrévocablement et fermement :
        • Que nous ne garantissons aucunement la qualité, l’adéquation et/ou le caractère
        comestible des « produits » fournis par le « Métier de bouche » ;
        • Les temps de livraison ou de préparation sont des estimations qui relèvent des « Métiers
        de bouche » et demeurent de simples estimations sans caractère contractuel ; Les «
        Métiers de bouche » et nous-mêmes déclinons toute responsabilité à ce sujet ;
        • Nous insistons auprès des « Métiers de bouche » afin qu’ils acceptent systématiquement
        toutes les commandes de nos usagers et qu’ils nous confirment rapidement ces
        dernières (ou leur refus), sans garantie aucune des délais de confirmation ; et nous vous
        transmettons rapidement leur acceptation ou refus par téléphone ou par e-mail.
        • Aucune des dispositions qui précèdent ne prive l’usager des droits légaux qui sont les
        siens vis à vis du « Métier de bouche » ou de nous-mêmes.
        Exclusion de toute loi supplétive- interprétation de nos CGPS: Nous fournissons un service
        accessible par internet pour lequel notre société exclue toute garantie, toute responsabilité, toute
        déclaration ou engagement en lien avec le fonctionnement, l’accessibilité ou la non accessibilité
        du « site internet » et du service, hors des présentes CGPS, cette exclusion n’ayant pour seules
        limites fixées que celles fixées par les lois impératives. En conséquence, aucune extension des
        termes de responsabilité par application de règles supplétives tirées du silence des présentes
        conditions générales ne sera applicable pour apprécier du champ de responsabilité de PARDES
        VENTURES , et tout silence des présentes CGPS au sujet d’un droit quelconque de l’usager ou
        du client doit être interprété comme une privation d’un tel droit, sous réserve d’un texte impératif
        à ce sujet.
        LIMITATION DE RESPONSABILITE
        Généralité : Aucune clause des présentes ne peut emporter une exclusion ou une limite de notre
        responsabilité pour un dommage qui serait généré ou la conséquence d’une négligence, une
        fausse déclaration, une fraude, et en cas de dol. Néanmoins, hors de ces cas, toute action
        indemnitaire à notre encontre est limitée dans les termes des articles 12.2, 12.3. et 12.4 et sujette
        à l’article 15.
        Exclusion d’indemnisation de certaines catégories de dommages: La réparation des
        préjudices suivants au titre de toute responsabilité contractuelle de notre société, est exclue,
        quand bien même notre responsabilité serait engagée et que le préjudice serait prévisible :
        • Les pertes de profits, pertes de vente ou de revenus ;
        • Les pertes ou corruption de données, d’informations, de programmes ;
        • Les pertes d’affaires et d’opportunités professionnelles ou d’affaires ;
        • Les pertes sur des gains, d’épargne ou de réductions potentielles ;
        • Toute perte de savoir-faire ;
        • Tout coût, perte indirecte et préjudices « conséquentiels », suivant la jurisprudence.
        • Limitation expresse du montant d’indemnisation : Toute responsabilité engagée à
        notre encontre, à la supposer comme bien fondée, est strictement limitée à la plus faible
        des deux sommes suivantes : soit deux fois le montant de votre commande, soit 100 €.
        Cette clause n’est écartée qu’en cas de Dol.
        • Coûts additionnels : Vous êtes le seul responsable des coûts additionnels ou
        accessoires qui résulte(nt) de votre usage du « site internet », ceci incluant notamment,
        tout coût de communication, d’acquisition de logiciel et/ou d’équipement, réparation ou
        tout stockage de données que vous pourriez acquérir, louer ou utiliser sous licence ou
        utiliser par ailleurs. De tels coûts ne sont jamais des préjudices indemnisables.
        • Garantie : Vous acceptez de défendre, indemniser et garantir ZENORDER , et/ou ses
        concédant de licence et leur affiliés respectifs, leurs directeurs, administrateurs,
        représentants légaux, contractants, associés, partenaires, employés de toute perte,
        responsabilité, contre toute demande expresse ou potentielle d’indemnisation qui serait
        générée ou qui résulterait du non-respect de l’une quelconque des présentes conditions
        d’utilisation figurant dans les CGPS et ayant emporté une infraction aux droits de Tiers,
        en France ou à l’étranger. Cette garantie porte sur toute demande d’indemnisation du
        préjudice d’une tierce partie et comprend les coûts et dépenses engagés par les garantis,
        ceci incluant les coûts de défense raisonnables pour assurer leur défense. ZENORDER
        se réserve le droit de prendre la direction d’une telle défense et de transiger sur toute
        matière dans laquelle elle serait appelée par un Tiers pour des faits visés ci-dessus, et
        l’usager mis en cause s’engage à collaborer pleinement avec ZENORDER pour mettre un
        terme audit litige et restera garant pour le tout.
        FIN DES RELATIONS
        Fondements de Rupture/suspension : Nous pouvons mettre un terme ou suspendre votre droit
        d’usage du site internet et de toute prestation de service à votre profit, sur simple notification par
        e-mail et/ou par écrit, si nous estimons :
        • Que vous avez fait usage du site en contradiction avec l’article 7.1. (Licence) ;
        • Que vous avez établi des avis clients ou toute autre « matériel client » en violation des
        articles 9.2. ou/et 9.3.
        • Que vous avez violé l’article 10.2 (Liens avec d’autres sites) ;
        • Que nous avons souffert d’incidents de paiement tels qu’erreur de paiement, litige, saisie,
        ou fraude relative à des paiements ; ou que nous estimons pouvoir rencontrer de telles
        difficultés (surendettement, mise en redressement judiciaire etc.) ;
        • Que vous avez violé toute autre règle importante posée par les présentes CGPS ou des
        affaires.
        Obligation en cas de rupture : En cas de rupture ou de suspension de votre compte, vous vous
        obligez expressément à détruire immédiatement toute trace papier ou fichier dont vous auriez
        copie au titre de votre usage du « site internet ».
        COMMUNICATIONS ECRITES- PREUVE
        La loi peut requérir que certaines informations ou communications soient écrites. Vous acceptez,
        en utilisant notre « site internet » que l’essentiel de nos communications soient échangées sous
        format électronique. Nous vous contacterons par e-mail ou diffuserons toute information générale
        sur le « site internet ». S’agissant des rapports contractuels et de vos commandes, vous
        acceptez expressément que l’ensemble des échanges, contrat, notice d’information, factures, par
        moyens électroniques constituent des modes de communication équivalents à des modes de
        communication écrite. Ceci n’affecte pas des droits légaux.
        Le bouton "OK" associé à la procédure de double-cliquage, d'authentification et de nonrépudiation constitue une signature électronique valide. Cette signature électronique a valeur
        entre les parties comme une signature manuscrite conformément à la loi.
        Les informations contractuelles feront l'objet d'un courrier électronique (e-mail) de confirmation.
        En conservant ce mail et en l'imprimant, vous détenez une preuve de votre commande, que nous
        vous invitons à conserver.
        Vous acceptez que les copies numériques des échanges entre les parties et des détails des
        commandes, conservées sur un disque de stockage conforme aux normes applicables,
        constituent une preuve suffisante des relations entre les parties.
        EVENEMENTS EXTERIEURS A NOTRE CONTROLE
        Nous déclinons toute responsabilité dans le cas ou nous serions dans l’incapacité temporaire ou
        permanente d’exécuter totalement ou partiellement notre prestation de service ou que des
        prestations commandées sur le « site internet » ne pouvaient être livrées pour une cause, un ou
        des événement ou des circonstances empêchant leur exécution et extérieurs à notre contrôle(«
        Cas de force majeure »).
        Les « cas de force majeure » incluent, sans caractère exhaustif des exemples ci-dessous, tout
        événement, toute circonstance, omission, ou accident en dehors du contrôle de notre société
        (mais pouvant survenir dans notre Société) dont, par exemple :
        • grèves, lock-out, et toute autre action désorganisant les entreprises qu’il s’agisse de notre
        société, du « métier de bouche » ou d’une autre Société rendant impossible la réalisation
        de nos prestations ;
        • Tout coup d’état, état d’urgence, ou crise civile majeure, émeutes, invasion, attaque
        terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou état de guerre) et état de
        préparation de guerre;
        • Incendie, explosion, ouragan, foudre, déluge, tremblement de terre, épidémie, chutes de
        neiges ou tout autre situation de catastrophe naturelle et de désastre naturel (même l’état
        de catastrophe naturelle non déclaré) ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de transports routiers, ferroviaires, maritimes, aériens,
        et tout autre moyen de transport public ou privé ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de télécommunication publics et/ou privés ;
        • Les réglementations nouvelles et toute décision d’une autorité constituée qui restreindrait,
        interdirait ou rendrait impossible la poursuite de notre exploitation.
        L’exécution d’une quelconque obligation prévue par les présentes CGPS et pour toute
        commande passée sur le « site internet » sera réputée suspendue pendant toute la période
        d’occurrence de la circonstance constituant une « force majeure » et se poursuivra tant que ces
        circonstances existent et à l’issue de cette période, durant un délai raisonnable pour permettre
        une reprise normale de l’exécution des prestations. Nous nous efforcerons, néanmoins, de
        maintenir nos services autant que possible dans des situations apparentées à des situations de «
        force majeure » mais ne rendant pas strictement impossible l’exécution de nos prestations.
        DISPOSITIONS ADDITIONNELLES
        Politique de respect de la vie privée : Nous nous engageons pour protéger vos informations
        privées et la sécurité de ces informations. Vous pouvez consulter les détails de cette politique de
        confidentialité et de respect de la vie privé sur ce lien
        Autres Dispositions : Nous vous invitons également à consulter notre « Politique d'Utilisation
        des Cookies » pour toute information concernant l'usage des cookies ou technologies similaires
        sur notre site/application mobile. Les dispositions relatives aux « Bons d’achat » et « Bons
        promotionnels » sont consultables sur le lien suivant, qui vous donne les détails d’utilisation de
        ces bons et de toute action promotionnelle du site internet. Les dispositions relatives aux
        concours et jeux sont consultables sur le lien suivant. Toute ces dispositions font partie
        intégrante de nos Conditions Générales CGPS, même si elles sont rassemblées dans des
        chapitres séparés afin d’en assurer une meilleur visibilité.
        Au cas où une ou plusieurs clauses des présentes était jugée comme non valide et nulle par une
        juridiction quelconque, l’intégralité des autres clauses demeureront de plein effet.
        Accord intégral : Les CGPS constituent, avec leur annexe et tout document visé, l’intégralité
        des conditions qui s’appliquent à nos relations avec tout usager du site internet et elles
        s’appliquent de préférence à toute autre disposition antérieure, toute discussion ou accord
        antérieur, tous pourparlers, correspondance, négociation qui seraient intervenus avant la
        présente diffusion des CGPS ou toutes conditions générales de services ou d’usage antérieures.
        Aucune tolérance de l’une des parties pour la mise en œuvre d’une ou de plusieurs des
        conditions des présentes ne peut jamais s’interpréter comme un accord tacite ou une
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        Contrat intuitu personae : Aucun droit et aucune obligation résultant des présentes ne peut être
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        exprès. Réciproquement, nous ne pouvons céder des éléments des présentes qu’à une
        personne à laquelle nous sommes affiliée ou qui est notre affiliée ou avec laquelle nous
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        informer sur les biens et services qui peuvent vous intéresser (par courrier, téléphone ,
        messagerie mobile (par exemple SMS, MMS , etc.) et/ou e-mail ) et pour nous aider à analyser
        les informations que nous recueillons afin que nous puissions gérer, soutenir, améliorer et
        développer nos services et la qualité des prestations.
        Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos données de cette façon, ou que vous changiez
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        Les informations que vous nous fournissez seront transférées et stockées sur nos serveurs qui
        peuvent être dans l'Espace économique européen ou à l'extérieur , et elles peuvent être
        consultées ou remis à notre personnel travaillant hors de France et à des Tiers, y compris dans
        les entreprises au sein du groupe ZENORDER (ceci couvre nos filiales et sociétés affiliées, la
        société holding dont nous sommes filiale et ses filiales et sociétés affiliées) qui agissent pour
        nous aux fins énoncées dans la présente politique ou à d'autres fins qui serait notifiées
        ultérieurement. Dans les pays extérieurs à l'Espace économique européen, qui ne disposent pas
        toujours d’un encadrement juridique approprié, nous serons attentifs à la mise en œuvre des
        règles de protection des données telles qu’elles sont arrêtées par la CNIL.
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        telles que : les paiements par carte de crédit, de traitement et fourniture de services de soutien
        pour nous. En outre, nous pouvons avoir besoin de fournir vos informations à des métiers de
        bouche auprès desquels vous avez passé une commande pour traiter et livrer votre commande.
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        Nous prendrons toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour assurer que vos données
        sont traitées en toute sécurité et conformément à la présente Politique de confidentialité.
        Si vous y avez consenti, nous nous autorisons à remettre vos coordonnées à des tiers
        soigneusement sélectionnés y compris les entreprises de publicité, nos sociétés affiliées et
        associées, pour la commercialisation de services qui peuvent être d'intérêt pour vous. Ils peuvent
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        coordonnées indiquées au paragraphe 7 ci-dessous et/ou en modifiant votre profil en
        conséquence.
        Si notre entreprise entre dans tout accord par lequel elle serait fusionnée, elle serait vendue, elle
        acquerrait ou exploiterait en commun sa présente clientèle avec une autre entité juridique ou
        commerciale, vos informations peuvent être divulguées ou transférées à nos nouveaux
        partenaires commerciaux, nouveaux propriétaires ou leurs conseillers.
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        légale ou réglementaire de divulgation à laquelle nous serions soumis par ordre d’une autorité
        légitime administrative ou judiciaire, soit pour faire respecter les CGPS et tout autre accord ou
        contrat, ou pour protéger nos droits ou les droits des métiers de bouche ou d'autres tiers. Cela
        comprend l'échange d'informations avec d'autres entreprises et d'autres organisations à des fins
        de protection contre la fraude, et la prévention des incidents de paiement ou des usurpations
        d’identité.
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        traitement illicite de vos données, la perte accidentelle, destruction et tout dommage causé à vos données.
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        périls. Une fois que nous avons reçu vos informations, nous utiliserons des procédures strictes et
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        COMMUNICATION - DROIT DE RECTIFICATION
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        des fichiers informatiques (« Demande d'accès ») et de nous demander d'apporter des
        modifications afin de s'assurer qu'elles soient exactes et à jour. Pour toute demande de
        communication, utilisez les coordonnées indiquées au paragraphe 7 ci-dessous, et veuillez nous
        fournir une preuve de votre identité (par exemple une photocopie de vos documents d'identité).
        Dans le cas où vous faites une demande d'accès, nous nous réservons le droit (sous réserve de
        la loi applicable) de percevoir une taxe pour couvrir nos frais en vous fournissant les détails des
        informations que nous détenons sur vous. Si une de ces informations vous paraît erronée, vous
        pouvez nous faire une demande écrite de rectification, qui devra nous être adressée par courrier
        aux coordonnées indiquées à l’article 7 ci-dessous, avec copie d’une pièce d’identité et de tout
        élément pertinent pour démontrer le caractère erroné de nos fichiers.
        MODIFICATIONS DE NOTRE POLITIQUE DE
        PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS
        PERSONNELS
        Toute modification de notre Politique de confidentialité sera affichée sur le site internet ou, le cas échéant,
        par voie de notification e-mail.
        CONTACT
        Tous les commentaires, questions et demandes relatives à l'utilisation de vos informations sont les bienvenues
        et doivent être adressées à ZENORDER, 91, rue du Faubourg Saint – honoré 75008 PARIS ou par téléphone au
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        Le représentant CNIL de la société est : ARIÉ-JOSEPH AMAR.
        CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
        DU SERVICE ET DE PRESTATION DE
        SERVICE DU SITE ZENORDER
        NOTE TRES IMPORTANTE
        Sur cette page figurent les conditions générales (ci-après « Conditions Générales de Prestation
        de Service ou « CGPS ») qui s’appliquent à toute connexion à notre « site internet » et/ou à «
        notre application mobile » toute prestation de service de la société PARDES VENTURES, (ciaprès, la « société », « Nous » ou « ZENORDER ») à laquelle l’utilisateur a accès soit au travers
        de notre site internet http:// www.zenorder.co , soit au travers de toute plateforme/application
        mobile qui donne accès au site ZENORDER (ces moyens techniques étant ensemble, ci-après
        dénommés « Site internet »). Veuillez prendre connaissance attentivement de ces CGPS qui
        s’appliquent à toute utilisation de nos services, toute connexion sur notre « site internet » et toute
        commande passée au travers du « site internet ». En commandant au travers de notre « site
        internet », vous acceptez expressément et sans réserves ces « CGPS » comme gouvernant nos
        rapports actuels et futurs, et ce à l’exclusion de toute autre Conditions générales d’achat dont
        vous seriez les auteurs.
        A tout moment, « Nous » nous réservons le droit de modifier ces « CGPS », modifications qui
        seront immédiatement applicables dès leur publication sur cette page. Vous pouvez donc
        effectuer une capture des présentes « CGPS » pour en conserver une trace.
        Toutes les utilisations de vos informations personnelles sont soumises à la « Politique de
        confidentialité et de respect des données privées » et « Politique d'Utilisation des Cookies » ).
        Ces CGPS s’appliqueront à toute modification du « site internet », à toute nouvelle version du «
        site internet » et à toute nouvelle application mobile ZENORDER et ce quel que soit le mode
        d’accès et la plateforme technique actuelle ou future (ceci incluant notamment mais non
        exclusivement tout site internet mobile, application mobile, site internet affilié ou site joint, site
        miroir ou dupliqué qui pourrait être développé à un moment ou à un autre).
        Par la prise de toute commande, vous acceptez expressément l’application des CGPS cidessous précisées.
        Prenez connaissance attentivement des clauses 2.4, 3, 4.2., 7, 9, 11, 12, 17.
        TERMES ET CONDITIONS D’USAGE DE
        NOTRE SITE INTERNET ET DE VENTES
        INTRODUCTION/ NOTRE ROLE
        Notre société : PARDES VENTURES, SARL au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Nanterre
        sous le numéro 832 347 405, ayant son siège social 126 avenue Georges Clémenceau – 92000
        NANTERRE.
        Numéro TVA : FR36 832 347 405
        Nature de notre Service: Nous sommes un intermédiaire vous permettant de transmettre vos Commandes («
        Commandes ») pour des produits à livrer et/ou à emporter (« Produits ») auprès de boulangers ou tout
        commerce de restauration ou de métiers de bouche qui sont nos partenaires (« Métiers de Bouche ») présents
        sur le « site internet ». prenez connaissance de l’article 11 qui précise les relations entre vous, « Nous », et les «
        Métiers de Bouche ».
        ACCES AU SITE INTERNET ET CONDITIONS
        D’UTILISATION
        Accès : La plupart des pages de note site internet sont libres et n’imposent pas de passer commande.
        En consultant une ou plusieurs des pages de note site web, vous acceptez que les présentes CGPS s’appliquent
        à l’exclusion de toute autre à nos relations. En cas de non acceptation de ces CGPS, nous vous invitons à ne pas
        consulter notre site.
        « Nous » nous réservons le droit de modifier, sans autre notification que la publication de ces modifications
        sur cette page de notre site internet, nos CGPS. Consultez régulièrement les présentes « CGPS » pour
        prendre connaissance de toute modification. La version des CGPS qui s’applique est celle en vigueur au jour
        de la « Commande » ou de votre consultation du « site internet ».
        Responsabilité : Vous êtes seul tenu d’assurer l’ensemble des moyens techniques vous donnant accès à notre
        site internet. Vous êtes également responsable de toute personne qui se connecterait à notre site en utilisant
        votre connexion internet qui sera réputé connaître les présentes CGPS et devra les respecter. Notamment
        nous ne saurions être responsables des connexions de mineurs utilisant votre installation technique.
        VOTRE STATUT
        Capacité juridique, âge : En effectuant toute « Commande », vous attestez de manière ferme et
        sous votre propre et unique responsabilité que :
        • Vous avez pleine capacité de jouissance et d’exercice pour contracter avec nous ;
        • Vous avez 18 ans révolus.
        • Commandes portant sur des boissons alcoolisées :
        o Conformément à l'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959, et aux termes de
        l'article L. 80 du Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme,
        la vente d'alcool aux mineurs est interdite.
        o L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier
        avec modération. Par le seul fait de passer commande sur notre « site internet »,
        vous renoncez expressément au bénéfice de l'article 1587 du Code Civil, qui
        prévoit que la conclusion de la vente de vin ne devient définitive qu'après
        dégustation et agrément de l'acheteur.
        o Toute Commande passée pour le compte d’un mineur, ou en son nom, et
        comportant une ou des boissons alcooliques si nous en avons connaissance,
        sera refusée. Il vous appartient de respecter les dispositions de l’article 3.2.1. et,
        le cas échéant, leur violation engage votre responsabilité personnelle exclusive.
        • Login de réseaux sociaux : ZENORDER vous permet de mettre un lien entre votre
        compte ZENORDER et des réseaux sociaux exploités par des Tiers. Si vous accédez à
        votre compte ZENORDER au travers d’un de ces réseaux, vous « Nous » autorisez à
        accéder aux informations de votre profil sur le dit réseau social et à les utiliser
        conformément avec notre « Politique de confidentialité et de respect de la vie privée », et
        en accord avec les termes de politique de confidentialité du réseau social en cause.
        PASSER UNE COMMANDE ET DESCRIPTION DU
        PROCESSUS DE VENTE
        Vérification de votre Commande : Une fois que vous avez sélectionné les « Produits » du «
        Métier de Bouche » et que vous avez fournis les autres informations nécessaires, vous aurez la
        possibilité de valider votre commande en cliquant sur un bouton « commandez », « envoyer ma
        commande » ou tout bouton similaire. Il est important que vous vérifiiez à ce stade la liste de
        commande. Après avoir cliqué, votre commande est générée définitivement et
        automatiquement auprès de notre partenaire et rien ne peut plus l’annuler ni la modifier.
        Modifier ou annuler une commande : Vous n’avez pas la possibilité d’annuler ou de rectifier la
        commande après confirmation définitive. Aucun remboursement n’est également recevable
        (référez-vous à l’article 4.4. pour les cas d’annulation de commandes par le « Métier de Bouche
        »). Si vous voulez rectifier une commande, vous pouvez néanmoins contacter sans délai notre
        service client comme décrit à l’article 6.3. qui essayera de contacter le métier de bouche pour
        annuler cet ordre ou obtenir son accord sur une modification de la commande passée avant son
        traitement.
        Autorisation de paiement : Toute commande, après confirmation, de votre part, ne sera
        définitive qu’après confirmation du paiement lorsque le paiement sur le site internet est choisi.
        Aucun retrait de la commande ou livraison n’interviendra sans paiement.
        Processus de commande : Le « Métier de Bouche » peut refuser pour des motifs exceptionnels
        (délais de traitement de commande, heure de commande, absence des matières premières...)
        des Commandes. Dès que votre commande est « validée » sur le « site internet » et le paiement
        confirmé, elle sera transmise au « Métier de Bouche ». Notez que tout message de confirmation
        de votre commande de notre part, ou toute confirmation de paiement n’implique pas une
        confirmation de traitement de la commande de la part du « Métier de Bouche ». Notre politique
        est d’obtenir une confirmation aussi rapide que possible de la commande passée par le Métier de
        Bouche et nous vous informons aussi rapidement que possible de l’état de votre commande.
        Néanmoins, cette information dépend essentiellement du « Métier de Bouche ».
        Les temps de livraison ou de mise à disposition indiqués par le « Métier de Bouche » sont
        purement indicatifs. Tout retard sur ce temps estimé n’autorise pas l’annulation de la commande
        ni une quelconque demande indemnitaire.
        PRIX, CONDITIONS DE PAIEMENT
        TVA, frais administratifs et de livraison : Les Prix sont ceux indiqués sur le site internet et
        exprimés en Euros. Ces prix inclus la T.V.A. mais peuvent exclure les coûts de livraison et tous
        coûts administratifs ou liés aux frais de paiement par internet.
        Erreur de Prix: Le site internet comporte un nombre important de « Produits » pour un grand
        nombre de « Métiers de Bouche » et il est donc possible que des erreurs se glissent dans les
        menus et leur description. Si le prix réel est supérieur au prix affiché, et que nous le constatons,
        nous vous en aviserons pour obtenir votre accord sur le complément de prix. Néanmoins, ni «
        Nous » ni le « Métier de Bouche » ne peuvent être tenus en aucun cas de vous livrer le « Produit
        » à un prix erroné.
        Moyens de paiement : Cartes de paiement ou de crédit, paiement Stripe, paiement en espèce
        ou paiement par chèque ou par ticket restaurant, ces deux modes de paiement étant possibles
        lorsque le Métier de Bouche l’accepte, sont des moyens de paiement autorisés.
        Paiement par carte de paiement ou de crédit et par chèque : Si vous payez par carte de
        paiement ou de crédit ou par chèque, le Métier de Bouche pourra vous demander de présenter la
        carte de paiement, toute pièce d’identité en cas de paiement par chèque peut être demandée
        pour un paiement de plus 15 €. En cas de paiement par carte de paiement, suivant les conditions
        de débit sur votre compte et de processus de paiement, le délai entre l’opération de débit effectif
        de votre compte bancaire et le retrait de votre compte bancaire peut prendre jusqu’à 60 jours. Il
        vous appartient de vérifier vos relevés.
        Bons Promotionnels ou de réduction : De tels bons de réduction ou l’utilisation de code de
        promotion reconnus par le site internet peuvent permettre de bénéficier de réduction sur des
        Commandes. Référez-vous au lien suivant pour connaître le détail de notre politique relative aux
        Bons promotionnels et de Réduction
        En raison des usages bancaires en vigueur, au moment de votre paiement par internet, par
        Stripe, votre banque peut isoler de vos fonds disponibles sur votre compte la somme
        correspondante au paiement à intervenir. En cas d’annulation de votre commande quelle qu’en
        soit la raison, cette somme sera allouée à nouveau sur votre compte suivant des délais qui
        varient mais en principe de 3 à 5 Jours ouvrables et qui dépendent de la banque. Quel que soit
        ce délai, ni « Nous », ni le « métier de bouche » ne sommes responsables à aucun titre du
        préjudice subi du fait de ce « retrait » sur le compte bancaire du Client en cas d’annulation de la
        commande.
        Nous nous réservons le droit de refuser toute nouvelle commande d’un précédent Client avec
        lequel un litige de paiement sera intervenu.
        SERVICE CLIENTS
        Généralité : La Satisfaction de nos clients est très importante pour notre Société. Notre Service
        Client engagera, dans la mesure de ses facultés, toute action envisageable afin de procurer la
        satisfaction la plus complète à nos Clients. A n’importe quel stade de Commande vous pouvez
        vous adresser à ce service en cliquant sur le bouton « Besoin d’aide ? », ou tout bouton similaire,
        comportant mention du numéro de téléphone à appeler.
        Information sur les commandes en cours de traitement : En cas de retard ou pour toute autre
        question relative à votre commande, vous pouvez contacter le Service Clients qui tentera de se
        rapprocher du métier de bouche afin de vous apporter toute satisfaction.
        Comme indiqué à l’article 4.2., en cas de modification de commande validée, le service Clients
        tentera d’obtenir l’approbation du métier de bouche sur la modification de Commande souhaitée
        par le Client. Néanmoins, le métier de bouche reste libre de ne pas accéder à cette requête pour
        toute commande pour laquelle il aura déjà commencé de réaliser la préparation.
        Avis ou plainte : Dans le cas où vous ne seriez pas satisfait de la qualité des « Produits » ou du
        service du « métier de bouche », vous avez la faculté de nous apporter vos observations en
        utilisant le formulaire de notation, commentaires et observations disponible sur le « Site internet »
        (ensemble les « commentaires »). Ces « commentaires » sont une garantie importante de notre
        contrôle de la qualité des prestations reçues.
        Dédommagement : Si vous êtes non satisfait de la prestation d’un « métier de bouche » au point
        de demander une réduction, un remboursement ou une compensation quelconque, contactez
        notre service clients tel qu’indiqué dans le paragraphe 6.1, dans les 48 heures suivant la
        Commande. Une réclamation ultérieure ne sera pas reçue. Ce service tentera de vous assister
        dans vos demandes. Si ceci paraît légitime, notre assistance peut inclure, à titre commercial et
        sans reconnaissance d’une quelconque responsabilité de notre part, une compensation de notre
        part ou de la part du « métier de bouche ». Néanmoins, notez que nous n’avons pas de contrôle
        direct sur le « métier de bouche » qui reste seul responsable de la qualité des « Produits » et
        services qu’il exécute, et qu’en dehors des stricts cas posés par la loi, notre responsabilité ne
        saurait être recherchée pour tout dédommagement au titre d’une prestation d’un « métier de
        bouche » ni pour le compte du métier de bouche, ni à titre personnel.
        LICENCE
        Usage autorisé : Vous êtes autorisé à utiliser le présent « site internet », copier et télécharger
        tout extrait du site internet pour votre usage strictement privé, et dans les cas suivants :
        • Tout usage du site internet doit être effectué en fonction de sa finalité (la prise de
        commande) et sans intention de nuire (ceci exclu notamment, toute tentative de piratage
        et toute tentative de « web scraping »).
        • Sauf en cas d’autorisation expresse et préalable, la propriété intellectuelle sur le site
        internet, sa structure et tout droit sur les marques déposées et les dénominations
        utilisées (ceci incluant notamment les images et le graphisme) sont la propriété exclusive
        de la société et/ou des propriétaires lui accordant une licence à ce sujet. L’ensemble de
        ces créations et marques sont protégées par les lois et règlements relatifs et l’ensemble
        des traités internationaux applicables à la matière, et tous droits sont expressément
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        autorisé prévu à l’article 7.1. sont totalement interdits.
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        propriété intellectuelle et des droits des marques soient clairement indiqués. Le renvoi
        aux présentes CGPS est nécessaire en cas de telles reproductions ou emprunt de tout
        élément couverts par la dite propriété intellectuelle ou le droits sur des marques
        protégées (notamment les marques ZENORDER).
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        (textes, images, photos, sons) de restitution, de suppression, de contrôle ou de
        préservation, et que nous pouvons en faire tout usage qui nous semblerait approprié tel
        que copie partielle ou totale, reproduction, distribution, incorporation pour un usage
        commercial ou non commercial et ce qu’elle qu’en soit la forme.
        • Vous déclarez et garantissez que ces informations usager que vous nous transmettez ne
        contreviennent pas à l’une ou plusieurs des restrictions figurants aux articles 9.2. et 9.3.
        ci-dessous.
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        à notre site internet toute information usager (ceci incluant des avis clients) qui :
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        internet », le rendre non fonctionnel, ou tendant à le pirater ;
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        sur notre site internet doit être conforme aux conditions générales d’Utilisation indiquées
        dans la rubrique « Déposer un avis » et ne devrons pas, en tout hypothèse :
        • Contenir toute affirmation pouvant constituer une diffamation, une injure ou un avis
        pouvant heurter la sensibilité de certains usagers ;Promouvoir, soutenir ou inviter à un
        comportement violent ou discriminatoire ;
        • Atteindre aux droits de propriété intellectuelle ou au droit de propriété sur une marque
        d’un tiers ;
        • Constituer la violation d’une clause contractuelle ou d’une obligation légale de
        confidentialité ;Promouvoir toute activité illégale, non autorisée ou dangereuse ;
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        ZENORDER » et non pas sur « le métier de bouche », parce qu’ils résultent de personne
        n’ayant pas passé de commande, ou repose sur des circonstances trop imprécises pour
        que l’avis soit utile aux autres usagers.
        Retrait des Avis : Nous nous réservons de retirer immédiatement et sans préavis tout avis non
        conforme à notre politique visée aux articles 9.1. à 9.3. (les listes 9.2. et 9.3. étant non
        exhaustives). Nous ne prenons en outre aucune responsabilité quelconque de surveillance des
        avis clients et l’usager reste seul responsable des conséquences légales ou dommageables des
        « informations usager » qu’il nous transmet et visibles sur le site vis à vis des Tiers, seraient-ils
        d’autres utilisateurs de notre site internet. Les avis sont retirés mais ne sont jamais modifiés.
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        informations que « nous » avons vérifiées, peuvent ne pas être objectives, et ne comportent
        aucun conseil de notre part. Ce sont des avis qui reflètent les opinions, l’expérience d’autres
        usagers ayant commandés sur le site internet, ou par ailleurs, et qui n’engagent que ceux-ci. En
        conséquence, « Nous » ne sommes aucunement responsables vis à vis de toute personne
        (Usagers, Métiers de bouche, tierce partie) des avis, conseils, opinions et des contenus des «
        informations usagers », ceci incluant notamment toute opinion biaisée, inexacte, fausse,
        diffamante, injurieuse, comportant des omissions qui pourrait être consultable sur le « site
        internet ».
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        induit) qui résulterait d’action(s) légale(s) entreprise(s) par toute tierce partie qui se fonderait ou
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        des clauses 9.2. et/ou 9.3.
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        échéant, et à leur requête, dans les cadres légaux applicables, à toute demande de
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        information usager » dont nous serions destinataires et qui contreviendrait à une obligation légale
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        • Que le site relié respecte les conditions de tout « contenu usager » décrit à l’article 9 ;
        • Etant entendu que dans tous les cas, PARDES VENTURES se réserve le droit de mettre
        un terme à cette liaison, à n’importe quel moment, sans préavis, pour n’importe quel
        motif, et sans indemnité aucune.
        CAS D’EXCLUSIONS DE NOTRE RESPONSABILITE:
        Réserve générale sur l’Information disponible sur le « site internet » : Nous essayons de fournir
        une information exacte, mais ne pouvons garantir qu’elle est vraie, ni qu’elle est complète. Nous
        pouvons modifier à tout moment le contenu de ces informations, leur présentation, le contenu de
        nos services, des « produits », des prix, sans préavis. Le contenu informatif peut ne pas être
        actualisé, mais nous ne prenons aucun engagement à ce titre, et déclinons toute responsabilité.
        Les « avis » et les « notes » clients ne constituent en aucun cas une information objective que
        nous avons vérifiée et qui nous engage.
        Cas particulier des « informations menu », Allergies et informations diététiques: Nous
        faisons notre possible afin que les descriptions, les compositions des plats, leur prix, les offres
        spéciales et leurs conditions, leur caractère chaud, épicé, et des avertissements relatifs à
        certaines allergies (« les informations menus ») qui nous sont communiqués par les « métiers de
        bouche », soient les plus précises possibles. Néanmoins, les « métiers de bouche » sont les
        seuls responsables de la véracité de ces informations et du maintien, sans modification, des
        compositions annoncées dans le « menu ». Nous ne garantissons en aucun cas les
        compositions des menus. Toute personne connaissant une allergie est, en cas de doute sur
        une composition, un avertissement relatif à une allergie d’un menu, invitée très vivement à
        obtenir confirmation préalable du « métier de bouche » avant toute commande en le contactant
        directement, ou en contactant notre service client qui tentera d’obtenir une confirmation expresse
        avant commande.
        Action et Omission des « Métiers de bouche » : Le contrat de prestation de service pour la
        fourniture et livraison des « Produits » est conclu entre Vous et le « Métier de bouche ». Le «
        Métier de bouche » que vous choisissez est un commerçant indépendant, distinct de notre
        Société et sur lequel nous n’avons aucun contrôle. En utilisant notre service de commande vous
        acceptez irrévocablement et fermement :
        • Que nous ne garantissons aucunement la qualité, l’adéquation et/ou le caractère
        comestible des « produits » fournis par le « Métier de bouche » ;
        • Les temps de livraison ou de préparation sont des estimations qui relèvent des « Métiers
        de bouche » et demeurent de simples estimations sans caractère contractuel ; Les «
        Métiers de bouche » et nous-mêmes déclinons toute responsabilité à ce sujet ;
        • Nous insistons auprès des « Métiers de bouche » afin qu’ils acceptent systématiquement
        toutes les commandes de nos usagers et qu’ils nous confirment rapidement ces
        dernières (ou leur refus), sans garantie aucune des délais de confirmation ; et nous vous
        transmettons rapidement leur acceptation ou refus par téléphone ou par e-mail.
        • Aucune des dispositions qui précèdent ne prive l’usager des droits légaux qui sont les
        siens vis à vis du « Métier de bouche » ou de nous-mêmes.
        Exclusion de toute loi supplétive- interprétation de nos CGPS: Nous fournissons un service
        accessible par internet pour lequel notre société exclue toute garantie, toute responsabilité, toute
        déclaration ou engagement en lien avec le fonctionnement, l’accessibilité ou la non accessibilité
        du « site internet » et du service, hors des présentes CGPS, cette exclusion n’ayant pour seules
        limites fixées que celles fixées par les lois impératives. En conséquence, aucune extension des
        termes de responsabilité par application de règles supplétives tirées du silence des présentes
        conditions générales ne sera applicable pour apprécier du champ de responsabilité de PARDES
        VENTURES , et tout silence des présentes CGPS au sujet d’un droit quelconque de l’usager ou
        du client doit être interprété comme une privation d’un tel droit, sous réserve d’un texte impératif
        à ce sujet.
        LIMITATION DE RESPONSABILITE
        Généralité : Aucune clause des présentes ne peut emporter une exclusion ou une limite de notre
        responsabilité pour un dommage qui serait généré ou la conséquence d’une négligence, une
        fausse déclaration, une fraude, et en cas de dol. Néanmoins, hors de ces cas, toute action
        indemnitaire à notre encontre est limitée dans les termes des articles 12.2, 12.3. et 12.4 et sujette
        à l’article 15.
        Exclusion d’indemnisation de certaines catégories de dommages: La réparation des
        préjudices suivants au titre de toute responsabilité contractuelle de notre société, est exclue,
        quand bien même notre responsabilité serait engagée et que le préjudice serait prévisible :
        • Les pertes de profits, pertes de vente ou de revenus ;
        • Les pertes ou corruption de données, d’informations, de programmes ;
        • Les pertes d’affaires et d’opportunités professionnelles ou d’affaires ;
        • Les pertes sur des gains, d’épargne ou de réductions potentielles ;
        • Toute perte de savoir-faire ;
        • Tout coût, perte indirecte et préjudices « conséquentiels », suivant la jurisprudence.
        • Limitation expresse du montant d’indemnisation : Toute responsabilité engagée à
        notre encontre, à la supposer comme bien fondée, est strictement limitée à la plus faible
        des deux sommes suivantes : soit deux fois le montant de votre commande, soit 100 €.
        Cette clause n’est écartée qu’en cas de Dol.
        • Coûts additionnels : Vous êtes le seul responsable des coûts additionnels ou
        accessoires qui résulte(nt) de votre usage du « site internet », ceci incluant notamment,
        tout coût de communication, d’acquisition de logiciel et/ou d’équipement, réparation ou
        tout stockage de données que vous pourriez acquérir, louer ou utiliser sous licence ou
        utiliser par ailleurs. De tels coûts ne sont jamais des préjudices indemnisables.
        • Garantie : Vous acceptez de défendre, indemniser et garantir ZENORDER , et/ou ses
        concédant de licence et leur affiliés respectifs, leurs directeurs, administrateurs,
        représentants légaux, contractants, associés, partenaires, employés de toute perte,
        responsabilité, contre toute demande expresse ou potentielle d’indemnisation qui serait
        générée ou qui résulterait du non-respect de l’une quelconque des présentes conditions
        d’utilisation figurant dans les CGPS et ayant emporté une infraction aux droits de Tiers,
        en France ou à l’étranger. Cette garantie porte sur toute demande d’indemnisation du
        préjudice d’une tierce partie et comprend les coûts et dépenses engagés par les garantis,
        ceci incluant les coûts de défense raisonnables pour assurer leur défense. ZENORDER
        se réserve le droit de prendre la direction d’une telle défense et de transiger sur toute
        matière dans laquelle elle serait appelée par un Tiers pour des faits visés ci-dessus, et
        l’usager mis en cause s’engage à collaborer pleinement avec ZENORDER pour mettre un
        terme audit litige et restera garant pour le tout.
        FIN DES RELATIONS
        Fondements de Rupture/suspension : Nous pouvons mettre un terme ou suspendre votre droit
        d’usage du site internet et de toute prestation de service à votre profit, sur simple notification par
        e-mail et/ou par écrit, si nous estimons :
        • Que vous avez fait usage du site en contradiction avec l’article 7.1. (Licence) ;
        • Que vous avez établi des avis clients ou toute autre « matériel client » en violation des
        articles 9.2. ou/et 9.3.
        • Que vous avez violé l’article 10.2 (Liens avec d’autres sites) ;
        • Que nous avons souffert d’incidents de paiement tels qu’erreur de paiement, litige, saisie,
        ou fraude relative à des paiements ; ou que nous estimons pouvoir rencontrer de telles
        difficultés (surendettement, mise en redressement judiciaire etc.) ;
        • Que vous avez violé toute autre règle importante posée par les présentes CGPS ou des
        affaires.
        Obligation en cas de rupture : En cas de rupture ou de suspension de votre compte, vous vous
        obligez expressément à détruire immédiatement toute trace papier ou fichier dont vous auriez
        copie au titre de votre usage du « site internet ».
        COMMUNICATIONS ECRITES- PREUVE
        La loi peut requérir que certaines informations ou communications soient écrites. Vous acceptez,
        en utilisant notre « site internet » que l’essentiel de nos communications soient échangées sous
        format électronique. Nous vous contacterons par e-mail ou diffuserons toute information générale
        sur le « site internet ». S’agissant des rapports contractuels et de vos commandes, vous
        acceptez expressément que l’ensemble des échanges, contrat, notice d’information, factures, par
        moyens électroniques constituent des modes de communication équivalents à des modes de
        communication écrite. Ceci n’affecte pas des droits légaux.
        Le bouton "OK" associé à la procédure de double-cliquage, d'authentification et de nonrépudiation constitue une signature électronique valide. Cette signature électronique a valeur
        entre les parties comme une signature manuscrite conformément à la loi.
        Les informations contractuelles feront l'objet d'un courrier électronique (e-mail) de confirmation.
        En conservant ce mail et en l'imprimant, vous détenez une preuve de votre commande, que nous
        vous invitons à conserver.
        Vous acceptez que les copies numériques des échanges entre les parties et des détails des
        commandes, conservées sur un disque de stockage conforme aux normes applicables,
        constituent une preuve suffisante des relations entre les parties.
        EVENEMENTS EXTERIEURS A NOTRE CONTROLE
        Nous déclinons toute responsabilité dans le cas ou nous serions dans l’incapacité temporaire ou
        permanente d’exécuter totalement ou partiellement notre prestation de service ou que des
        prestations commandées sur le « site internet » ne pouvaient être livrées pour une cause, un ou
        des événement ou des circonstances empêchant leur exécution et extérieurs à notre contrôle(«
        Cas de force majeure »).
        Les « cas de force majeure » incluent, sans caractère exhaustif des exemples ci-dessous, tout
        événement, toute circonstance, omission, ou accident en dehors du contrôle de notre société
        (mais pouvant survenir dans notre Société) dont, par exemple :
        • grèves, lock-out, et toute autre action désorganisant les entreprises qu’il s’agisse de notre
        société, du « métier de bouche » ou d’une autre Société rendant impossible la réalisation
        de nos prestations ;
        • Tout coup d’état, état d’urgence, ou crise civile majeure, émeutes, invasion, attaque
        terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou état de guerre) et état de
        préparation de guerre;
        • Incendie, explosion, ouragan, foudre, déluge, tremblement de terre, épidémie, chutes de
        neiges ou tout autre situation de catastrophe naturelle et de désastre naturel (même l’état
        de catastrophe naturelle non déclaré) ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de transports routiers, ferroviaires, maritimes, aériens,
        et tout autre moyen de transport public ou privé ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de télécommunication publics et/ou privés ;
        • Les réglementations nouvelles et toute décision d’une autorité constituée qui restreindrait,
        interdirait ou rendrait impossible la poursuite de notre exploitation.
        L’exécution d’une quelconque obligation prévue par les présentes CGPS et pour toute
        commande passée sur le « site internet » sera réputée suspendue pendant toute la période
        d’occurrence de la circonstance constituant une « force majeure » et se poursuivra tant que ces
        circonstances existent et à l’issue de cette période, durant un délai raisonnable pour permettre
        une reprise normale de l’exécution des prestations. Nous nous efforcerons, néanmoins, de
        maintenir nos services autant que possible dans des situations apparentées à des situations de «
        force majeure » mais ne rendant pas strictement impossible l’exécution de nos prestations.
        DISPOSITIONS ADDITIONNELLES
        Politique de respect de la vie privée : Nous nous engageons pour protéger vos informations
        privées et la sécurité de ces informations. Vous pouvez consulter les détails de cette politique de
        confidentialité et de respect de la vie privé sur ce lien
        Autres Dispositions : Nous vous invitons également à consulter notre « Politique d'Utilisation
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        intégrante de nos Conditions Générales CGPS, même si elles sont rassemblées dans des
        chapitres séparés afin d’en assurer une meilleur visibilité.
        Au cas où une ou plusieurs clauses des présentes était jugée comme non valide et nulle par une
        juridiction quelconque, l’intégralité des autres clauses demeureront de plein effet.
        Accord intégral : Les CGPS constituent, avec leur annexe et tout document visé, l’intégralité
        des conditions qui s’appliquent à nos relations avec tout usager du site internet et elles
        s’appliquent de préférence à toute autre disposition antérieure, toute discussion ou accord
        antérieur, tous pourparlers, correspondance, négociation qui seraient intervenus avant la
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        Aucune tolérance de l’une des parties pour la mise en œuvre d’une ou de plusieurs des
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        exprès. Réciproquement, nous ne pouvons céder des éléments des présentes qu’à une
        personne à laquelle nous sommes affiliée ou qui est notre affiliée ou avec laquelle nous
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        Ces CGPS sont soumises au droit français. Tout différend relatif à la validité, l’interprétation, le
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        Nature de notre Service: Nous sommes un intermédiaire vous permettant de transmettre vos Commandes («
        Commandes ») pour des produits à livrer et/ou à emporter (« Produits ») auprès de boulangeries, traiteurs,
        restaurants ou tout commerce de restauration ou de métiers de bouche qui sont nos partenaires (« Métiers
        de Bouche ») présents sur le « site internet ». prenez connaissance de l’article 11 qui précise les relations
        entre vous, « Nous », et les « Métiers de Bouche ».
        ACCES AU SITE INTERNET ET CONDITIONS
        D’UTILISATION
        Accès : La plupart des pages de note site internet sont libres et n’imposent pas de passer commande.
        En consultant une ou plusieurs des pages de note site web, vous acceptez que les présentes CGPS s’appliquent
        à l’exclusion de toute autre à nos relations. En cas de non acceptation de ces CGPS, nous vous invitons à ne pas
        consulter notre site.
        « Nous » nous réservons le droit de modifier, sans autre notification que la publication de ces modifications
        sur cette page de notre site internet, nos CGPS. Consultez régulièrement les présentes « CGPS » pour
        prendre connaissance de toute modification. La version des CGPS qui s’applique est celle en vigueur au jour
        de la « Commande » ou de votre consultation du « site internet ».
        Responsabilité : Vous êtes seul tenu d’assurer l’ensemble des moyens techniques vous donnant accès à notre
        site internet. Vous êtes également responsable de toute personne qui se connecterait à notre site en utilisant
        votre connexion internet qui sera réputé connaître les présentes CGPS et devra les respecter. Notamment
        nous ne saurions être responsables des connexions de mineurs utilisant votre installation technique.
        VOTRE STATUT
        Capacité juridique, âge : En effectuant toute « Commande », vous attestez de manière ferme et
        sous votre propre et unique responsabilité que :
        • Vous avez pleine capacité de jouissance et d’exercice pour contracter avec nous ;
        • Vous avez 18 ans révolus.
        • Commandes portant sur des boissons alcoolisées :
        o Conformément à l'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959, et aux termes de
        l'article L. 80 du Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme,
        la vente d'alcool aux mineurs est interdite.
        o L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier
        avec modération. Par le seul fait de passer commande sur notre « site internet »,
        vous renoncez expressément au bénéfice de l'article 1587 du Code Civil, qui
        prévoit que la conclusion de la vente de vin ne devient définitive qu'après
        dégustation et agrément de l'acheteur.
        o Toute Commande passée pour le compte d’un mineur, ou en son nom, et
        comportant une ou des boissons alcooliques si nous en avons connaissance,
        sera refusée. Il vous appartient de respecter les dispositions de l’article 3.2.1. et,
        le cas échéant, leur violation engage votre responsabilité personnelle exclusive.
        • Login de réseaux sociaux : ZENORDER vous permet de mettre un lien entre votre
        compte ZENORDER et des réseaux sociaux exploités par des Tiers. Si vous accédez à
        votre compte ZENORDER au travers d’un de ces réseaux, vous « Nous » autorisez à
        accéder aux informations de votre profil sur le dit réseau social et à les utiliser
        conformément avec notre « Politique de confidentialité et de respect de la vie privée », et
        en accord avec les termes de politique de confidentialité du réseau social en cause.
        PASSER UNE COMMANDE ET DESCRIPTION DU
        PROCESSUS DE VENTE
        Vérification de votre Commande : Une fois que vous avez sélectionné les « Produits » du «
        Métier de Bouche » et que vous avez fournis les autres informations nécessaires, vous aurez la
        possibilité de valider votre commande en cliquant sur un bouton « commandez », « envoyer ma
        commande » ou tout bouton similaire. Il est important que vous vérifiiez à ce stade la liste de
        commande. Après avoir cliqué, votre commande est générée définitivement et
        automatiquement auprès de notre partenaire et rien ne peut plus l’annuler ni la modifier.
        Modifier ou annuler une commande : Vous n’avez pas la possibilité d’annuler ou de rectifier la
        commande après confirmation définitive. Aucun remboursement n’est également recevable
        (référez-vous à l’article 4.4. pour les cas d’annulation de commandes par le « Métier de Bouche
        »). Si vous voulez rectifier une commande, vous pouvez néanmoins contacter sans délai notre
        service client comme décrit à l’article 6.3. qui essayera de contacter le métier de bouche pour
        annuler cet ordre ou obtenir son accord sur une modification de la commande passée avant son
        traitement.
        Autorisation de paiement : Toute commande, après confirmation, de votre part, ne sera
        définitive qu’après confirmation du paiement lorsque le paiement sur le site internet est choisi.
        Aucun retrait de la commande ou livraison n’interviendra sans paiement.
         Dans certains cas, si les produits vendus au poids par exemple, ils seront facturés selon le poids
        réel lequel diffère légèrement du poids commandé.
        Vous ne serez donc pas débité(e) au moment de la commande mais uniquement lorsque la
        commande sera traitée et préparée par le métier de bouche partenaire. Le montant total facturé ne
        peut pas dépasser 20% du montant ttc autorisé.
        Cette vérification se fait par notre partenaire Stripe via un formulaire sécurisé.
        Processus de commande : Le « Métier de Bouche » peut refuser pour des motifs exceptionnels
        (délais de traitement de commande, heure de commande, absence des matières premières...)
        des Commandes. Dès que votre commande est « validée » sur le « site internet » et le paiement
        confirmé, elle sera transmise au « Métier de Bouche ». Notez que tout message de confirmation
        de votre commande de notre part, ou toute confirmation de paiement n’implique pas une
        confirmation de traitement de la commande de la part du « Métier de Bouche ». Notre politique
        est d’obtenir une confirmation aussi rapide que possible de la commande passée par le Métier de
        Bouche et nous vous informons aussi rapidement que possible de l’état de votre commande.
        Néanmoins, cette information dépend essentiellement du « Métier de Bouche ».
        Les temps de livraison ou de mise à disposition indiqués par le « Métier de Bouche » sont
        purement indicatifs. Tout retard sur ce temps estimé n’autorise pas l’annulation de la commande
        ni une quelconque demande indemnitaire.
        PRIX, CONDITIONS DE PAIEMENT
        TVA, frais administratifs et de livraison : Les Prix sont ceux indiqués sur le site internet et
        exprimés en Euros. Ces prix inclus la T.V.A. mais peuvent exclure les coûts de livraison et tous
        coûts administratifs ou liés aux frais de paiement par internet.
        Erreur de Prix: Le site internet comporte un nombre important de « Produits » pour un grand
        nombre de « Métiers de Bouche » et il est donc possible que des erreurs se glissent dans les
        menus et leur description. Si le prix réel est supérieur au prix affiché, et que nous le constatons, 
        nous vous en aviserons pour obtenir votre accord sur le complément de prix. Néanmoins, ni «
        Nous » ni le « Métier de Bouche » ne peuvent être tenus en aucun cas de vous livrer le « Produit
        » à un prix erroné.
        Moyens de paiement : Cartes de paiement ou de crédit, paiement Stripe, paiement en espèce
        ou paiement par chèque ou par ticket restaurant, ces deux modes de paiement étant possibles
        lorsque le Métier de Bouche l’accepte, sont des moyens de paiement autorisés.
        Paiement par carte de paiement ou de crédit et par chèque : Si vous payez par carte de
        paiement ou de crédit ou par chèque, le Métier de Bouche pourra vous demander de présenter la
        carte de paiement, toute pièce d’identité en cas de paiement par chèque peut être demandée
        pour un paiement de plus 15 €. En cas de paiement par carte de paiement, suivant les conditions
        de débit sur votre compte et de processus de paiement, le délai entre l’opération de débit effectif
        de votre compte bancaire et le retrait de votre compte bancaire peut prendre jusqu’à 60 jours. Il
        vous appartient de vérifier vos relevés.
        Bons Promotionnels ou de réduction : De tels bons de réduction ou l’utilisation de code de
        promotion reconnus par le site internet peuvent permettre de bénéficier de réduction sur des
        Commandes. Référez-vous au lien suivant pour connaître le détail de notre politique relative aux
        Bons promotionnels et de Réduction
        En raison des usages bancaires en vigueur, au moment de votre paiement par internet, par
        Stripe, votre banque peut isoler de vos fonds disponibles sur votre compte la somme
        correspondante au paiement à intervenir. En cas d’annulation de votre commande quelle qu’en
        soit la raison, cette somme sera allouée à nouveau sur votre compte suivant des délais qui
        varient mais en principe de 3 à 5 Jours ouvrables et qui dépendent de la banque. Quel que soit
        ce délai, ni « Nous », ni le « métier de bouche » ne sommes responsables à aucun titre du
        préjudice subi du fait de ce « retrait » sur le compte bancaire du Client en cas d’annulation de la
        commande.
        Nous nous réservons le droit de refuser toute nouvelle commande d’un précédent Client avec
        lequel un litige de paiement sera intervenu.
        SERVICE CLIENTS
        Généralité : La Satisfaction de nos clients est très importante pour notre Société. Notre Service
        Client engagera, dans la mesure de ses facultés, toute action envisageable afin de procurer la
        satisfaction la plus complète à nos Clients. A n’importe quel stade de Commande vous pouvez
        vous adresser à ce service en cliquant sur le bouton « Besoin d’aide ? », ou tout bouton similaire,
        comportant mention du numéro de téléphone à appeler.
        Information sur les commandes en cours de traitement : En cas de retard ou pour toute autre
        question relative à votre commande, vous pouvez contacter le Service Clients qui tentera de se
        rapprocher du métier de bouche afin de vous apporter toute satisfaction.
        Comme indiqué à l’article 4.2., en cas de modification de commande validée, le service Clients
        tentera d’obtenir l’approbation du métier de bouche sur la modification de Commande souhaitée
        par le Client. Néanmoins, le métier de bouche reste libre de ne pas accéder à cette requête pour
        toute commande pour laquelle il aura déjà commencé de réaliser la préparation.
        Avis ou plainte : Dans le cas où vous ne seriez pas satisfait de la qualité des « Produits » ou du
        service du « métier de bouche », vous avez la faculté de nous apporter vos observations en
        utilisant le formulaire de notation, commentaires et observations disponible sur le « Site internet »
        (ensemble les « commentaires »). Ces « commentaires » sont une garantie importante de notre
        contrôle de la qualité des prestations reçues.
        Dédommagement : Si vous êtes non satisfait de la prestation d’un « métier de bouche » au point
        de demander une réduction, un remboursement ou une compensation quelconque, contactez
        notre service clients tel qu’indiqué dans le paragraphe 6.1, dans les 48 heures suivant la
        Commande. Une réclamation ultérieure ne sera pas reçue. Ce service tentera de vous assister
        dans vos demandes. Si ceci paraît légitime, notre assistance peut inclure, à titre commercial et
        sans reconnaissance d’une quelconque responsabilité de notre part, une compensation de notre
        part ou de la part du « métier de bouche ». Néanmoins, notez que nous n’avons pas de contrôle
        direct sur le « métier de bouche » qui reste seul responsable de la qualité des « Produits » et
        services qu’il exécute, et qu’en dehors des stricts cas posés par la loi, notre responsabilité ne
        saurait être recherchée pour tout dédommagement au titre d’une prestation d’un « métier de
        bouche » ni pour le compte du métier de bouche, ni à titre personnel.
        LICENCE
        Usage autorisé : Vous êtes autorisé à utiliser le présent « site internet », copier et télécharger
        tout extrait du site internet pour votre usage strictement privé, et dans les cas suivants :
        • Tout usage du site internet doit être effectué en fonction de sa finalité (la prise de
        commande) et sans intention de nuire (ceci exclu notamment, toute tentative de piratage
        et toute tentative de « web scraping »).
        • Sauf en cas d’autorisation expresse et préalable, la propriété intellectuelle sur le site
        internet, sa structure et tout droit sur les marques déposées et les dénominations
        utilisées (ceci incluant notamment les images et le graphisme) sont la propriété exclusive
        de la société et/ou des propriétaires lui accordant une licence à ce sujet. L’ensemble de
        ces créations et marques sont protégées par les lois et règlements relatifs et l’ensemble
        des traités internationaux applicables à la matière, et tous droits sont expressément
        réservés. Tout usage d’extraits du site internet, de capture d’écran, pour un usage non
        autorisé prévu à l’article 7.1. sont totalement interdits.
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        copie d’un extrait du « site internet » et vous ne pouvez faire usage de photo(s),
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        conformément à l’article 7.1., la qualité d’auteur de la société PARDES VENTURES et/ou
        des « métier(s) de bouche» et la protection de ces éléments au titre des droits de
        propriété intellectuelle et des droits des marques soient clairement indiqués. Le renvoi
        aux présentes CGPS est nécessaire en cas de telles reproductions ou emprunt de tout
        élément couverts par la dite propriété intellectuelle ou le droits sur des marques
        protégées (notamment les marques ZENORDER).
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        quelconque élément du « site internet » ou des copies que vous pourriez avoir sans
        accord préalable et écrit de notre part, au titre d’un droit de licence.
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        « site internet » ou un quelconque de ses éléments ne peut ni être reproduit, ni stocké, ni faire
        l’objet d’une capture dans tout autre site internet, toute application électronique qu’elle soit
        ouverte au public ou privé, et dans tout service sans l’autorisation préalable et écrite de PARDES
        VENTURES .
        Droits réservés : Tous droits non expressément réservés ou autorisés au titre des présentes
        CGPS à l’usager sont exclus.
        ACCES AU SERVICE
        Disponibilité d’accès au site internet : Bien que nous fassions nos meilleurs efforts afin
        d’assurer une disponibilité d’accès au site 24H sur 24, nous ne saurions être tenus pour
        responsable à aucun titre d’une interruption de cet accès quel qu’en soit le motif, quelle qu’en soit
        la durée.
        Suspension de l’accès : L’accès au site internet peut être suspendu vis à vis d’un usager ou de
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        Informations sur la sécurité : La transmission d’informations par internet peut ne pas être
        totalement sécurisée. Bien que nous prenions l’ensemble des dispositions requises par la loi pour
        protéger l’ensemble de vos informations sur notre site, nous ne pouvons garantir que la
        transmission des données à notre site internet soit protégée. Cette transmission intervient à vos
        risques. Reportez-vous à notre Politique de confidentialité pour toute information sur les mesures
        que nous prenons pour protéger vos informations.
        INFORMATIONS USAGERS ET AVIS CLIENTS
        Généralités :
        • Toute information autre que celles des coordonnées et détails relatifs à la personne
        (information couverte par la Politique de confidentialité), comme, notamment, les avis
        clients adressés, les mails échangés avec le service clients, tout fichier transmis (« Les
        informations usager ») seront considérés comme non confidentielles et libres au titre de
        tous droits de propriété intellectuelle. Par l’envoi de ces fichiers, de tout avis client, vous
        reconnaissez et garantissez que vous êtes titulaires de tous droits d’usage sur ces
        contenus et que vous nous autorisez à les conserver. Vous acceptez en outre que nous
        n’ayons aucune responsabilité et aucune obligation quelconque au titre de ces contenus
        (textes, images, photos, sons) de restitution, de suppression, de contrôle ou de
        préservation, et que nous pouvons en faire tout usage qui nous semblerait approprié tel
        que copie partielle ou totale, reproduction, distribution, incorporation pour un usage
        commercial ou non commercial et ce qu’elle qu’en soit la forme.
        • Vous déclarez et garantissez que ces informations usager que vous nous transmettez ne
        contreviennent pas à l’une ou plusieurs des restrictions figurants aux articles 9.2. et 9.3.
        ci-dessous.
        • Politique relative aux informations usagers : Vous n’êtes pas autorisés à transmettre
        à notre site internet toute information usager (ceci incluant des avis clients) qui :
        • Contreviendrait à des lois internationales ou nationales (notamment diffamation, injure,
        atteinte quelconque à la liberté d’expression...) ;
        • Est illégale, ou fausse, ou frauduleuse ;
        • Constituerait une publicité non autorisée, exagérée, inexacte ou tendancieuse ;
        • Contient tout virus, ou tout autre dispositif technique pouvant endommager le « site
        internet », le rendre non fonctionnel, ou tendant à le pirater ;
        • Politique relative aux « Avis Clients » : en particulier, notamment, tout avis client déposé
        sur notre site internet doit être conforme aux conditions générales d’Utilisation indiquées
        dans la rubrique « Déposer un avis » et ne devrons pas, en tout hypothèse :
        • Contenir toute affirmation pouvant constituer une diffamation, une injure ou un avis
        pouvant heurter la sensibilité de certains usagers ;Promouvoir, soutenir ou inviter à un
        comportement violent ou discriminatoire ;
        • Atteindre aux droits de propriété intellectuelle ou au droit de propriété sur une marque
        d’un tiers ;
        • Constituer la violation d’une clause contractuelle ou d’une obligation légale de
        confidentialité ;Promouvoir toute activité illégale, non autorisée ou dangereuse ;
        • Présenter un cas de violation de la vie privée d’autrui ;
        • Donner une impression que cet avis résulte de nos propres services ou nous engage ;
        • Donner un avis au nom d’une autre personne en usurpant une identité, ou donnant une
        fausse idée de vos relations avec une tierce partie.
        • Les avis clients peuvent également être retirés parce qu’ils portent sur le service «
        ZENORDER » et non pas sur « le métier de bouche », parce qu’ils résultent de personne
        n’ayant pas passé de commande, ou repose sur des circonstances trop imprécises pour
        que l’avis soit utile aux autres usagers.
        Retrait des Avis : Nous nous réservons de retirer immédiatement et sans préavis tout avis non
        conforme à notre politique visée aux articles 9.1. à 9.3. (les listes 9.2. et 9.3. étant non
        exhaustives). Nous ne prenons en outre aucune responsabilité quelconque de surveillance des
        avis clients et l’usager reste seul responsable des conséquences légales ou dommageables des
        « informations usager » qu’il nous transmet et visibles sur le site vis à vis des Tiers, seraient-ils
        d’autres utilisateurs de notre site internet. Les avis sont retirés mais ne sont jamais modifiés.
        Avis Clients : Les avis clients et tout autre « information usager » consultable sur le « site
        internet » sont à destination de simple information pour les usagers. Elles ne comportent pas des
        informations que « nous » avons vérifiées, peuvent ne pas être objectives, et ne comportent
        aucun conseil de notre part. Ce sont des avis qui reflètent les opinions, l’expérience d’autres
        usagers ayant commandés sur le site internet, ou par ailleurs, et qui n’engagent que ceux-ci. En
        conséquence, « Nous » ne sommes aucunement responsables vis à vis de toute personne
        (Usagers, Métiers de bouche, tierce partie) des avis, conseils, opinions et des contenus des «
        informations usagers », ceci incluant notamment toute opinion biaisée, inexacte, fausse,
        diffamante, injurieuse, comportant des omissions qui pourrait être consultable sur le « site
        internet ».
        Garantie: Relativement à toute « information usager » dont vous êtes l’émetteur, vous acceptez
        de nous garantir de toute perte, préjudice et/ou de toute mise en cause (et tout coût qui serait
        induit) qui résulterait d’action(s) légale(s) entreprise(s) par toute tierce partie qui se fonderait ou
        trouverait sa cause dans cette « information usager » et qui nous aurait été transmise en violation
        des clauses 9.2. et/ou 9.3.
        Droit de communication : Vous êtes informés et vous acceptez que nous coopérerions, le cas
        échéant, et à leur requête, dans les cadres légaux applicables, à toute demande de
        communication avec toute autorité administrative ou judiciaire titulaire d’un droit de
        communication, qui solliciterait la révélation de l’origine et de l’identité de l’émetteur d’une «
        information usager » dont nous serions destinataires et qui contreviendrait à une obligation légale
        ou réglementaire quelconque, et vous acceptez dès à présent que notre responsabilité ne pourra
        être engagée à aucun titre en cas de respect d’un droit de communication d’une autorité
        administrative ou judiciaire.
        Consultez attentivement nos Conditions générales d’utilisation pour des informations plus
        complètes sur toutes les réglementations applicables aux avis usagers.
        LIENS VERS OU VENANT D’AUTRES PAGES
        INTERNET
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        dispositions légales applicables, notamment, en ne portant aucune atteinte à notre
        clientèle et en ne nuisant pas ou en ne profitant pas de notre réputation ;
        • Que ce lien relie le « site internet » à un site vous appartenant, et ce site n’ayant aucune
        apparence trompeuse qui pourrait laisser penser à l’usager peu diligent qu’il existe un
        rapport entre ce site et notre site internet, ou que ce site est exploité par notre société, ou
        en collaboration et/ou avec le soutien de notre société ;
        • Que le site relié respecte les conditions de tout « contenu usager » décrit à l’article 9 ;
        • Étant entendu que dans tous les cas, PARDES VENTURES se réserve le droit de mettre
        un terme à cette liaison, à n’importe quel moment, sans préavis, pour n’importe quel
        motif, et sans indemnité aucune.
        CAS D’EXCLUSIONS DE NOTRE RESPONSABILITE:
        Réserve générale sur l’Information disponible sur le « site internet » : Nous essayons de fournir
        une information exacte, mais ne pouvons garantir qu’elle est vraie, ni qu’elle est complète. Nous
        pouvons modifier à tout moment le contenu de ces informations, leur présentation, le contenu de
        nos services, des « produits », des prix, sans préavis. Le contenu informatif peut ne pas être
        actualisé, mais nous ne prenons aucun engagement à ce titre, et déclinons toute responsabilité.
        Les « avis » et les « notes » clients ne constituent en aucun cas une information objective que
        nous avons vérifiée et qui nous engage.
        Cas particulier des « informations menu », Allergies et informations diététiques: Nous
        faisons notre possible afin que les descriptions, les compositions des plats, leur prix, les offres
        spéciales et leurs conditions, leur caractère chaud, épicé, et des avertissements relatifs à
        certaines allergies (« les informations menus ») qui nous sont communiqués par les « métiers de
        bouche », soient les plus précises possibles. Néanmoins, les « métiers de bouche » sont les
        seuls responsables de la véracité de ces informations et du maintien, sans modification, des
        compositions annoncées dans le « menu ». Nous ne garantissons en aucun cas les
        compositions des menus. Toute personne connaissant une allergie est, en cas de doute sur
        une composition, un avertissement relatif à une allergie d’un menu, invitée très vivement à
        obtenir confirmation préalable du « métier de bouche » avant toute commande en le contactant
        directement, ou en contactant notre service client qui tentera d’obtenir une confirmation expresse
        avant commande.
        Action et Omission des « Métiers de bouche » : Le contrat de prestation de service pour la
        fourniture et livraison des « Produits » est conclu entre Vous et le « Métier de bouche ». Le «
        Métier de bouche » que vous choisissez est un commerçant indépendant, distinct de notre
        Société et sur lequel nous n’avons aucun contrôle. En utilisant notre service de commande vous
        acceptez irrévocablement et fermement :
        • Que nous ne garantissons aucunement la qualité, l’adéquation et/ou le caractère
        comestible des « produits » fournis par le « Métier de bouche » ;
        • Les temps de livraison ou de préparation sont des estimations qui relèvent des « Métiers
        de bouche » et demeurent de simples estimations sans caractère contractuel ; Les «
        Métiers de bouche » et nous-mêmes déclinons toute responsabilité à ce sujet ;
        • Nous insistons auprès des « Métiers de bouche » afin qu’ils acceptent systématiquement
        toutes les commandes de nos usagers et qu’ils nous confirment rapidement ces
        dernières (ou leur refus), sans garantie aucune des délais de confirmation ; et nous vous
        transmettons rapidement leur acceptation ou refus par téléphone ou par e-mail.
        • Aucune des dispositions qui précèdent ne prive l’usager des droits légaux qui sont les
        siens vis à vis du « Métier de bouche » ou de nous-mêmes.
        Exclusion de toute loi supplétive- interprétation de nos CGPS: Nous fournissons un service
        accessible par internet pour lequel notre société exclue toute garantie, toute responsabilité, toute
        déclaration ou engagement en lien avec le fonctionnement, l’accessibilité ou la non accessibilité
        du « site internet » et du service, hors des présentes CGPS, cette exclusion n’ayant pour seules
        limites fixées que celles fixées par les lois impératives. En conséquence, aucune extension des
        termes de responsabilité par application de règles supplétives tirées du silence des présentes
        conditions générales ne sera applicable pour apprécier du champ de responsabilité de PARDES
        VENTURES , et tout silence des présentes CGPS au sujet d’un droit quelconque de l’usager ou
        du client doit être interprété comme une privation d’un tel droit, sous réserve d’un texte impératif
        à ce sujet.
        LIMITATION DE RESPONSABILITE
        Généralité : Aucune clause des présentes ne peut emporter une exclusion ou une limite de notre
        responsabilité pour un dommage qui serait généré ou la conséquence d’une négligence, une
        fausse déclaration, une fraude, et en cas de dol. Néanmoins, hors de ces cas, toute action
        indemnitaire à notre encontre est limitée dans les termes des articles 12.2, 12.3. et 12.4 et sujette
        à l’article 15.
        Exclusion d’indemnisation de certaines catégories de dommages: La réparation des
        préjudices suivants au titre de toute responsabilité contractuelle de notre société, est exclue,
        quand bien même notre responsabilité serait engagée et que le préjudice serait prévisible :
        • Les pertes de profits, pertes de vente ou de revenus ;
        • Les pertes ou corruption de données, d’informations, de programmes ;
        • Les pertes d’affaires et d’opportunités professionnelles ou d’affaires ;
        • Les pertes sur des gains, d’épargne ou de réductions potentielles ;
        • Toute perte de savoir-faire ;
        • Tout coût, perte indirecte et préjudices « conséquentiels », suivant la jurisprudence.
        • Limitation expresse du montant d’indemnisation : Toute responsabilité engagée à
        notre encontre, à la supposer comme bien fondée, est strictement limitée à la plus faible
        des deux sommes suivantes : soit deux fois le montant de votre commande, soit 100 €.
        Cette clause n’est écartée qu’en cas de Dol.
        • Coûts additionnels : Vous êtes le seul responsable des coûts additionnels ou
        accessoires qui résulte(nt) de votre usage du « site internet », ceci incluant notamment,
        tout coût de communication, d’acquisition de logiciel et/ou d’équipement, réparation ou
        tout stockage de données que vous pourriez acquérir, louer ou utiliser sous licence ou
        utiliser par ailleurs. De tels coûts ne sont jamais des préjudices indemnisables.
        • Garantie : Vous acceptez de défendre, indemniser et garantir ZENORDER , et/ou ses
        concédant de licence et leur affiliés respectifs, leurs directeurs, administrateurs,
        représentants légaux, contractants, associés, partenaires, employés de toute perte,
        responsabilité, contre toute demande expresse ou potentielle d’indemnisation qui serait
        générée ou qui résulterait du non-respect de l’une quelconque des présentes conditions
        d’utilisation figurant dans les CGPS et ayant emporté une infraction aux droits de Tiers,
        en France ou à l’étranger. Cette garantie porte sur toute demande d’indemnisation du
        préjudice d’une tierce partie et comprend les coûts et dépenses engagés par les garantis,
        ceci incluant les coûts de défense raisonnables pour assurer leur défense. ZENORDER
        se réserve le droit de prendre la direction d’une telle défense et de transiger sur toute
        matière dans laquelle elle serait appelée par un Tiers pour des faits visés ci-dessus, et
        l’usager mis en cause s’engage à collaborer pleinement avec ZENORDER pour mettre un
        terme audit litige et restera garant pour le tout.
        FIN DES RELATIONS
        Fondements de Rupture/suspension : Nous pouvons mettre un terme ou suspendre votre droit
        d’usage du site internet et de toute prestation de service à votre profit, sur simple notification par
        e-mail et/ou par écrit, si nous estimons :
        • Que vous avez fait usage du site en contradiction avec l’article 7.1. (Licence) ;
        • Que vous avez établi des avis clients ou toute autre « matériel client » en violation des
        articles 9.2. ou/et 9.3.
        • Que vous avez violé l’article 10.2 (Liens avec d’autres sites) ;
        • Que nous avons souffert d’incidents de paiement tels qu’erreur de paiement, litige, saisie,
        ou fraude relative à des paiements ; ou que nous estimons pouvoir rencontrer de telles
        difficultés (surendettement, mise en redressement judiciaire etc.) ;
        • Que vous avez violé toute autre règle importante posée par les présentes CGPS ou des
        affaires.
        Obligation en cas de rupture : En cas de rupture ou de suspension de votre compte, vous vous
        obligez expressément à détruire immédiatement toute trace papier ou fichier dont vous auriez
        copie au titre de votre usage du « site internet ».
        COMMUNICATIONS ECRITES- PREUVE
        La loi peut requérir que certaines informations ou communications soient écrites. Vous acceptez,
        en utilisant notre « site internet » que l’essentiel de nos communications soient échangées sous
        format électronique. Nous vous contacterons par e-mail ou diffuserons toute information générale
        sur le « site internet ». S’agissant des rapports contractuels et de vos commandes, vous
        acceptez expressément que l’ensemble des échanges, contrat, notice d’information, factures, par
        moyens électroniques constituent des modes de communication équivalents à des modes de
        communication écrite. Ceci n’affecte pas des droits légaux.
        Le bouton "OK" associé à la procédure de double-cliquage, d'authentification et de nonrépudiation constitue une signature électronique valide. Cette signature électronique a valeur
        entre les parties comme une signature manuscrite conformément à la loi.
        Les informations contractuelles feront l'objet d'un courrier électronique (e-mail) de confirmation.
        En conservant ce mail et en l'imprimant, vous détenez une preuve de votre commande, que nous
        vous invitons à conserver.
        Vous acceptez que les copies numériques des échanges entre les parties et des détails des
        commandes, conservées sur un disque de stockage conforme aux normes applicables,
        constituent une preuve suffisante des relations entre les parties.
        EVENEMENTS EXTERIEURS A NOTRE CONTROLE
        Nous déclinons toute responsabilité dans le cas ou nous serions dans l’incapacité temporaire ou
        permanente d’exécuter totalement ou partiellement notre prestation de service ou que des
        prestations commandées sur le « site internet » ne pouvaient être livrées pour une cause, un ou
        des événement ou des circonstances empêchant leur exécution et extérieurs à notre contrôle(«
        Cas de force majeure »).
        Les « cas de force majeure » incluent, sans caractère exhaustif des exemples ci-dessous, tout
        événement, toute circonstance, omission, ou accident en dehors du contrôle de notre société
        (mais pouvant survenir dans notre Société) dont, par exemple :
        • grèves, lock-out, et toute autre action désorganisant les entreprises qu’il s’agisse de notre
        société, du « métier de bouche » ou d’une autre Société rendant impossible la réalisation
        de nos prestations ;
        • Tout coup d’état, état d’urgence, ou crise civile majeure, émeutes, invasion, attaque
        terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou état de guerre) et état de
        préparation de guerre;
        • Incendie, explosion, ouragan, foudre, déluge, tremblement de terre, épidémie, chutes de
        neiges ou tout autre situation de catastrophe naturelle et de désastre naturel (même l’état
        de catastrophe naturelle non déclaré) ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de transports routiers, ferroviaires, maritimes, aériens,
        et tout autre moyen de transport public ou privé ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de télécommunication publics et/ou privés ;
        • Les réglementations nouvelles et toute décision d’une autorité constituée qui restreindrait,
        interdirait ou rendrait impossible la poursuite de notre exploitation.
        L’exécution d’une quelconque obligation prévue par les présentes CGPS et pour toute
        commande passée sur le « site internet » sera réputée suspendue pendant toute la période
        d’occurrence de la circonstance constituant une « force majeure » et se poursuivra tant que ces
        circonstances existent et à l’issue de cette période, durant un délai raisonnable pour permettre
        une reprise normale de l’exécution des prestations. Nous nous efforcerons, néanmoins, de
        maintenir nos services autant que possible dans des situations apparentées à des situations de «
        force majeure » mais ne rendant pas strictement impossible l’exécution de nos prestations.
        DISPOSITIONS ADDITIONNELLES
        Politique de respect de la vie privée : Nous nous engageons pour protéger vos informations
        privées et la sécurité de ces informations. Vous pouvez consulter les détails de cette politique de
        confidentialité et de respect de la vie privé sur ce lien
        Autres Dispositions : Nous vous invitons également à consulter notre « Politique d'Utilisation
        des Cookies » pour toute information concernant l'usage des cookies ou technologies similaires
        sur notre site/application mobile. Les dispositions relatives aux « Bons d’achat » et « Bons
        promotionnels » sont consultables sur le lien suivant, qui vous donne les détails d’utilisation de
        ces bons et de toute action promotionnelle du site internet. Les dispositions relatives aux
        concours et jeux sont consultables sur le lien suivant. Toute ces dispositions font partie
        intégrante de nos Conditions Générales CGPS, même si elles sont rassemblées dans des
        chapitres séparés afin d’en assurer une meilleur visibilité.
        Au cas où une ou plusieurs clauses des présentes était jugée comme non valide et nulle par une
        juridiction quelconque, l’intégralité des autres clauses demeureront de plein effet.
        Accord intégral : Les CGPS constituent, avec leur annexe et tout document visé, l’intégralité
        des conditions qui s’appliquent à nos relations avec tout usager du site internet et elles
        s’appliquent de préférence à toute autre disposition antérieure, toute discussion ou accord
        antérieur, tous pourparlers, correspondance, négociation qui seraient intervenus avant la
        présente diffusion des CGPS ou toutes conditions générales de services ou d’usage antérieures.
        Aucune tolérance de l’une des parties pour la mise en œuvre d’une ou de plusieurs des
        conditions des présentes ne peut jamais s’interpréter comme un accord tacite ou une
        renonciation à l’application des présentes.
        Contrat intuitu personae : Aucun droit et aucune obligation résultant des présentes ne peut être
        transféré, cédé, transmis à tout tiers, par un usager sans notre consentement préalable et
        exprès. Réciproquement, nous ne pouvons céder des éléments des présentes qu’à une
        personne à laquelle nous sommes affiliée ou qui est notre affiliée ou avec laquelle nous
        constituons une joint-venture pour exploiter notre fonds, que nous en fassions l’acquisition ou
        que nous soyons acquis.
        Les noms des articles et des chapitres: Les noms sont descriptifs et ne sont indiqués que pour
        le confort de lecture et ne peuvent avoir aucune incidence sur le contenu et l’interprétation des
        dispositions des conditions générales, dont les termes seuls doivent présider à l’interprétation.
        LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
        JURIDICTIONNELLE
        Ces CGPS sont soumises au droit français. Tout différend relatif à la validité, l’interprétation, le
        respect ou toute violation des présentes CGPS est soumis à la juridiction des tribunaux français.
        Il en est de même de toute prestation de service soumise à ces CGPS et de toute action en
        responsabilité contractuelle, délictuelle ou légale engagée à l’encontre de ZENORDER en lien
        avec l’usage du « site internet ».
        POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE
        PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
        Nous nous engageons à protéger la vie privée de tous les visiteurs du « site internet », y compris
        tous les visiteurs qui accèdent au site internet ou service par une application mobile ou autre
        plate-forme ou d'un dispositif technique mobile. S'il vous plaît, prenez connaissance de notre
        politique de confidentialité qui explique comment nous utilisons et protégeons vos informations.
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        politique.
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        Lorsque vous visitez le « site internet » ou quand vous utilisez la fonction de passer commande,
        vous pouvez être invité à fournir des informations sur vous-même, y compris votre nom, vos
        coordonnées (numéros de téléphone fixe et mobile et adresses e-mail) et les informations de
        paiement (comme le crédit ou des informations de carte de débit). Nous pouvons, en dehors de
        ces strictes informations relatives à la commande également recueillir des informations sur votre
        utilisation du site internet et des services et des informations à partir de matériaux (tels que les
        messages et les commentaires) que vous publiez sur le site internet et les e-mails ou des lettres
        que vous nous envoyez ou via nos jeux concours.
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        ZENORDER et ce quel que soit le moyen technique mis en œuvre pour se faire, tels, notamment,
        que téléphone mobile, tablette ou autre dispositifs/technologies, y compris les applications
        mobiles. Dans ce cas, nous pourrons collecter des informations techniques de votre appareil
        mobile ou votre utilisation du Site internet ou du Service par le biais d'un appareil mobile , par
        exemple , les données de localisation et des caractéristiques de votre appareil, et les données de
        performance sur votre appareil, le système de support et d’ exploitation et le type de connexion ,
        y compris , l'adresse IP , les méthodes de paiement mobile , l'interaction avec d'autres
        technologies telles que l'utilisation de la technologie NFC tags , codes QR ou l'utilisation de
        coupons mobiles. Sauf si vous avez choisi de rester anonyme par votre appareil et/ou les
        paramètres de la plate-forme, ces informations peuvent être collectées et utilisées
        automatiquement si vous utilisez le site internet ou une application mobile ZENORDER via votre
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        UTILISATION DE VOS INFORMATIONS
        Les informations collectées nous permettent de vous donner accès aux parties pertinentes du
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        de vous facturer et de vous contacter (« nous » et le « métier de bouche ») si nécessaire pour
        vous apporter toute information sur une commande ou nos services. Par exemple vos
        informations seront utilisées pour vous fournir des mises à jour de statut ou d'autres informations
        au sujet de votre commande par e-mail, téléphone fixe ou mobile, messagerie mobile (par
        exemple SMS, MMS, etc.). Nous pouvons analyser et utiliser les informations que nous
        recueillons pour gérer, soutenir, améliorer et développer notre entreprise, à d'autres fins que
        statistiques ou analytiques et pour nous aider à prévenir les fraudes. Le cas échéant, maintenant
        et dans l'avenir, vous avez la possibilité d'exprimer vos préférences sur l'utilisation de vos
        données comme indiqué dans cette politique de confidentialité, et limiter l’utilisation de données
        en fonction de la méthode d'utilisation du Service.
        Nous pouvons utiliser vos informations pour connaître votre point de vue sur le service et pour
        vous informer de temps en temps des changements importants ou des développements vers le
        Site ou le Service.
        Lorsque vous avez indiqué que tel est le cas, vous acceptez que nous puissions utiliser vos
        informations pour vous faire connaître nos autres produits et services susceptibles de vous
        intéresser, y compris des services qui peuvent faire l'objet de marketing direct et nous pouvons
        vous contacter pour faire par courrier, téléphone , messagerie mobile (par exemple SMS, MMS ,
        etc.) ainsi que par e-mail .
        Lorsque vous avez indiqué que tel est le cas, vous acceptez que nous puissions également
        partager des informations avec des tiers (y compris ceux dans les secteurs de l'alimentation, des
        boissons, des loisirs, du marketing et de la publicité) et utiliser vos informations afin de vous
        informer sur les biens et services qui peuvent vous intéresser (par courrier, téléphone ,
        messagerie mobile (par exemple SMS, MMS , etc.) et/ou e-mail ) et pour nous aider à analyser
        les informations que nous recueillons afin que nous puissions gérer, soutenir, améliorer et
        développer nos services et la qualité des prestations.
        Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos données de cette façon, ou que vous changiez
        d’avis, indiquez le nous sans délai en utilisant les coordonnées indiquées au paragraphe 7 cidessous et/ou nous modifierons votre profil en conséquence dans des délais raisonnables.
        S'il vous plaît, notez qu'en soumettant un avis concernant le site internet, le service et/ou un
        métier de bouche , vous nous autorisez à utiliser ces avis sur le site internet et dans tout matériel
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        Les informations que vous nous fournissez seront transférées et stockées sur nos serveurs qui
        peuvent être dans l'Espace économique européen ou à l'extérieur , et elles peuvent être
        consultées ou remis à notre personnel travaillant hors de France et à des Tiers, y compris dans
        les entreprises au sein du groupe ZENORDER (ceci couvre nos filiales et sociétés affiliées, la
        société holding dont nous sommes filiale et ses filiales et sociétés affiliées) qui agissent pour
        nous aux fins énoncées dans la présente politique ou à d'autres fins qui serait notifiées
        ultérieurement. Dans les pays extérieurs à l'Espace économique européen, qui ne disposent pas
        toujours d’un encadrement juridique approprié, nous serons attentifs à la mise en œuvre des
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        telles que : les paiements par carte de crédit, de traitement et fourniture de services de soutien
        pour nous. En outre, nous pouvons avoir besoin de fournir vos informations à des métiers de
        bouche auprès desquels vous avez passé une commande pour traiter et livrer votre commande.
        En soumettant vos données personnelles, vous acceptez ce transfert, stockage ou traitement.
        Nous prendrons toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour assurer que vos données
        sont traitées en toute sécurité et conformément à la présente Politique de confidentialité.
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        élément pertinent pour démontrer le caractère erroné de nos fichiers.
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        Le représentant CNIL de la société est : ARIÉ-JOSEPH AMAR.
        CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
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        mobile qui donne accès au site ZENORDER (ces moyens techniques étant ensemble, ci-après
        dénommés « Site internet »). Veuillez prendre connaissance attentivement de ces CGPS qui
        s’appliquent à toute utilisation de nos services, toute connexion sur notre « site internet » et toute
        commande passée au travers du « site internet ». En commandant au travers de notre « site
        internet », vous acceptez expressément et sans réserves ces « CGPS » comme gouvernant nos
        rapports actuels et futurs, et ce à l’exclusion de toute autre Conditions générales d’achat dont
        vous seriez les auteurs.
        A tout moment, « Nous » nous réservons le droit de modifier ces « CGPS », modifications qui
        seront immédiatement applicables dès leur publication sur cette page. Vous pouvez donc
        effectuer une capture des présentes « CGPS » pour en conserver une trace.
        Toutes les utilisations de vos informations personnelles sont soumises à la « Politique de
        confidentialité et de respect des données privées » et « Politique d'Utilisation des Cookies » ).
        Ces CGPS s’appliqueront à toute modification du « site internet », à toute nouvelle version du «
        site internet » et à toute nouvelle application mobile ZENORDER et ce quel que soit le mode
        d’accès et la plateforme technique actuelle ou future (ceci incluant notamment mais non
        exclusivement tout site internet mobile, application mobile, site internet affilié ou site joint, site
        miroir ou dupliqué qui pourrait être développé à un moment ou à un autre).
        Par la prise de toute commande, vous acceptez expressément l’application des CGPS cidessous précisées.
        Prenez connaissance attentivement des clauses 2.4, 3, 4.2., 7, 9, 11, 12, 17.
        TERMES ET CONDITIONS D’USAGE DE
        NOTRE SITE INTERNET ET DE VENTES
        INTRODUCTION/ NOTRE ROLE
        Notre société : PARDES VENTURES, SARL au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Nanterre
        sous le numéro 832 347 405, ayant son siège social 126 avenue Georges Clémenceau – 92000
        NANTERRE.
        Numéro TVA : FR36 832 347 405
        Nature de notre Service: Nous sommes un intermédiaire vous permettant de transmettre vos Commandes («
        Commandes ») pour des produits à livrer et/ou à emporter (« Produits ») auprès de boulangers ou tout
        commerce de restauration ou de métiers de bouche qui sont nos partenaires (« Métiers de Bouche ») présents
        sur le « site internet ». prenez connaissance de l’article 11 qui précise les relations entre vous, « Nous », et les «
        Métiers de Bouche ».
        ACCES AU SITE INTERNET ET CONDITIONS
        D’UTILISATION
        Accès : La plupart des pages de note site internet sont libres et n’imposent pas de passer commande.
        En consultant une ou plusieurs des pages de note site web, vous acceptez que les présentes CGPS s’appliquent
        à l’exclusion de toute autre à nos relations. En cas de non acceptation de ces CGPS, nous vous invitons à ne pas
        consulter notre site.
        « Nous » nous réservons le droit de modifier, sans autre notification que la publication de ces modifications
        sur cette page de notre site internet, nos CGPS. Consultez régulièrement les présentes « CGPS » pour
        prendre connaissance de toute modification. La version des CGPS qui s’applique est celle en vigueur au jour
        de la « Commande » ou de votre consultation du « site internet ».
        Responsabilité : Vous êtes seul tenu d’assurer l’ensemble des moyens techniques vous donnant accès à notre
        site internet. Vous êtes également responsable de toute personne qui se connecterait à notre site en utilisant
        votre connexion internet qui sera réputé connaître les présentes CGPS et devra les respecter. Notamment
        nous ne saurions être responsables des connexions de mineurs utilisant votre installation technique.
        VOTRE STATUT
        Capacité juridique, âge : En effectuant toute « Commande », vous attestez de manière ferme et
        sous votre propre et unique responsabilité que :
        • Vous avez pleine capacité de jouissance et d’exercice pour contracter avec nous ;
        • Vous avez 18 ans révolus.
        • Commandes portant sur des boissons alcoolisées :
        o Conformément à l'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959, et aux termes de
        l'article L. 80 du Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme,
        la vente d'alcool aux mineurs est interdite.
        o L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier
        avec modération. Par le seul fait de passer commande sur notre « site internet »,
        vous renoncez expressément au bénéfice de l'article 1587 du Code Civil, qui
        prévoit que la conclusion de la vente de vin ne devient définitive qu'après
        dégustation et agrément de l'acheteur.
        o Toute Commande passée pour le compte d’un mineur, ou en son nom, et
        comportant une ou des boissons alcooliques si nous en avons connaissance,
        sera refusée. Il vous appartient de respecter les dispositions de l’article 3.2.1. et,
        le cas échéant, leur violation engage votre responsabilité personnelle exclusive.
        • Login de réseaux sociaux : ZENORDER vous permet de mettre un lien entre votre
        compte ZENORDER et des réseaux sociaux exploités par des Tiers. Si vous accédez à
        votre compte ZENORDER au travers d’un de ces réseaux, vous « Nous » autorisez à
        accéder aux informations de votre profil sur le dit réseau social et à les utiliser
        conformément avec notre « Politique de confidentialité et de respect de la vie privée », et
        en accord avec les termes de politique de confidentialité du réseau social en cause.
        PASSER UNE COMMANDE ET DESCRIPTION DU
        PROCESSUS DE VENTE
        Vérification de votre Commande : Une fois que vous avez sélectionné les « Produits » du «
        Métier de Bouche » et que vous avez fournis les autres informations nécessaires, vous aurez la
        possibilité de valider votre commande en cliquant sur un bouton « commandez », « envoyer ma
        commande » ou tout bouton similaire. Il est important que vous vérifiiez à ce stade la liste de
        commande. Après avoir cliqué, votre commande est générée définitivement et
        automatiquement auprès de notre partenaire et rien ne peut plus l’annuler ni la modifier.
        Modifier ou annuler une commande : Vous n’avez pas la possibilité d’annuler ou de rectifier la
        commande après confirmation définitive. Aucun remboursement n’est également recevable
        (référez-vous à l’article 4.4. pour les cas d’annulation de commandes par le « Métier de Bouche
        »). Si vous voulez rectifier une commande, vous pouvez néanmoins contacter sans délai notre
        service client comme décrit à l’article 6.3. qui essayera de contacter le métier de bouche pour
        annuler cet ordre ou obtenir son accord sur une modification de la commande passée avant son
        traitement.
        Autorisation de paiement : Toute commande, après confirmation, de votre part, ne sera
        définitive qu’après confirmation du paiement lorsque le paiement sur le site internet est choisi.
        Aucun retrait de la commande ou livraison n’interviendra sans paiement.
        Processus de commande : Le « Métier de Bouche » peut refuser pour des motifs exceptionnels
        (délais de traitement de commande, heure de commande, absence des matières premières...)
        des Commandes. Dès que votre commande est « validée » sur le « site internet » et le paiement
        confirmé, elle sera transmise au « Métier de Bouche ». Notez que tout message de confirmation
        de votre commande de notre part, ou toute confirmation de paiement n’implique pas une
        confirmation de traitement de la commande de la part du « Métier de Bouche ». Notre politique
        est d’obtenir une confirmation aussi rapide que possible de la commande passée par le Métier de
        Bouche et nous vous informons aussi rapidement que possible de l’état de votre commande.
        Néanmoins, cette information dépend essentiellement du « Métier de Bouche ».
        Les temps de livraison ou de mise à disposition indiqués par le « Métier de Bouche » sont
        purement indicatifs. Tout retard sur ce temps estimé n’autorise pas l’annulation de la commande
        ni une quelconque demande indemnitaire.
        PRIX, CONDITIONS DE PAIEMENT
        TVA, frais administratifs et de livraison : Les Prix sont ceux indiqués sur le site internet et
        exprimés en Euros. Ces prix inclus la T.V.A. mais peuvent exclure les coûts de livraison et tous
        coûts administratifs ou liés aux frais de paiement par internet.
        Erreur de Prix: Le site internet comporte un nombre important de « Produits » pour un grand
        nombre de « Métiers de Bouche » et il est donc possible que des erreurs se glissent dans les
        menus et leur description. Si le prix réel est supérieur au prix affiché, et que nous le constatons,
        nous vous en aviserons pour obtenir votre accord sur le complément de prix. Néanmoins, ni «
        Nous » ni le « Métier de Bouche » ne peuvent être tenus en aucun cas de vous livrer le « Produit
        » à un prix erroné.
        Moyens de paiement : Cartes de paiement ou de crédit, paiement Stripe, paiement en espèce
        ou paiement par chèque ou par ticket restaurant, ces deux modes de paiement étant possibles
        lorsque le Métier de Bouche l’accepte, sont des moyens de paiement autorisés.
        Paiement par carte de paiement ou de crédit et par chèque : Si vous payez par carte de
        paiement ou de crédit ou par chèque, le Métier de Bouche pourra vous demander de présenter la
        carte de paiement, toute pièce d’identité en cas de paiement par chèque peut être demandée
        pour un paiement de plus 15 €. En cas de paiement par carte de paiement, suivant les conditions
        de débit sur votre compte et de processus de paiement, le délai entre l’opération de débit effectif
        de votre compte bancaire et le retrait de votre compte bancaire peut prendre jusqu’à 60 jours. Il
        vous appartient de vérifier vos relevés.
        Bons Promotionnels ou de réduction : De tels bons de réduction ou l’utilisation de code de
        promotion reconnus par le site internet peuvent permettre de bénéficier de réduction sur des
        Commandes. Référez-vous au lien suivant pour connaître le détail de notre politique relative aux
        Bons promotionnels et de Réduction
        En raison des usages bancaires en vigueur, au moment de votre paiement par internet, par
        Stripe, votre banque peut isoler de vos fonds disponibles sur votre compte la somme
        correspondante au paiement à intervenir. En cas d’annulation de votre commande quelle qu’en
        soit la raison, cette somme sera allouée à nouveau sur votre compte suivant des délais qui
        varient mais en principe de 3 à 5 Jours ouvrables et qui dépendent de la banque. Quel que soit
        ce délai, ni « Nous », ni le « métier de bouche » ne sommes responsables à aucun titre du
        préjudice subi du fait de ce « retrait » sur le compte bancaire du Client en cas d’annulation de la
        commande.
        Nous nous réservons le droit de refuser toute nouvelle commande d’un précédent Client avec
        lequel un litige de paiement sera intervenu.
        SERVICE CLIENTS
        Généralité : La Satisfaction de nos clients est très importante pour notre Société. Notre Service
        Client engagera, dans la mesure de ses facultés, toute action envisageable afin de procurer la
        satisfaction la plus complète à nos Clients. A n’importe quel stade de Commande vous pouvez
        vous adresser à ce service en cliquant sur le bouton « Besoin d’aide ? », ou tout bouton similaire,
        comportant mention du numéro de téléphone à appeler.
        Information sur les commandes en cours de traitement : En cas de retard ou pour toute autre
        question relative à votre commande, vous pouvez contacter le Service Clients qui tentera de se
        rapprocher du métier de bouche afin de vous apporter toute satisfaction.
        Comme indiqué à l’article 4.2., en cas de modification de commande validée, le service Clients
        tentera d’obtenir l’approbation du métier de bouche sur la modification de Commande souhaitée
        par le Client. Néanmoins, le métier de bouche reste libre de ne pas accéder à cette requête pour
        toute commande pour laquelle il aura déjà commencé de réaliser la préparation.
        Avis ou plainte : Dans le cas où vous ne seriez pas satisfait de la qualité des « Produits » ou du
        service du « métier de bouche », vous avez la faculté de nous apporter vos observations en
        utilisant le formulaire de notation, commentaires et observations disponible sur le « Site internet »
        (ensemble les « commentaires »). Ces « commentaires » sont une garantie importante de notre
        contrôle de la qualité des prestations reçues.
        Dédommagement : Si vous êtes non satisfait de la prestation d’un « métier de bouche » au point
        de demander une réduction, un remboursement ou une compensation quelconque, contactez
        notre service clients tel qu’indiqué dans le paragraphe 6.1, dans les 48 heures suivant la
        Commande. Une réclamation ultérieure ne sera pas reçue. Ce service tentera de vous assister
        dans vos demandes. Si ceci paraît légitime, notre assistance peut inclure, à titre commercial et
        sans reconnaissance d’une quelconque responsabilité de notre part, une compensation de notre
        part ou de la part du « métier de bouche ». Néanmoins, notez que nous n’avons pas de contrôle
        direct sur le « métier de bouche » qui reste seul responsable de la qualité des « Produits » et
        services qu’il exécute, et qu’en dehors des stricts cas posés par la loi, notre responsabilité ne
        saurait être recherchée pour tout dédommagement au titre d’une prestation d’un « métier de
        bouche » ni pour le compte du métier de bouche, ni à titre personnel.
        LICENCE
        Usage autorisé : Vous êtes autorisé à utiliser le présent « site internet », copier et télécharger
        tout extrait du site internet pour votre usage strictement privé, et dans les cas suivants :
        • Tout usage du site internet doit être effectué en fonction de sa finalité (la prise de
        commande) et sans intention de nuire (ceci exclu notamment, toute tentative de piratage
        et toute tentative de « web scraping »).
        • Sauf en cas d’autorisation expresse et préalable, la propriété intellectuelle sur le site
        internet, sa structure et tout droit sur les marques déposées et les dénominations
        utilisées (ceci incluant notamment les images et le graphisme) sont la propriété exclusive
        de la société et/ou des propriétaires lui accordant une licence à ce sujet. L’ensemble de
        ces créations et marques sont protégées par les lois et règlements relatifs et l’ensemble
        des traités internationaux applicables à la matière, et tous droits sont expressément
        réservés. Tout usage d’extraits du site internet, de capture d’écran, pour un usage non
        autorisé prévu à l’article 7.1. sont totalement interdits.
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        des « métier(s) de bouche» et la protection de ces éléments au titre des droits de
        propriété intellectuelle et des droits des marques soient clairement indiqués. Le renvoi
        aux présentes CGPS est nécessaire en cas de telles reproductions ou emprunt de tout
        élément couverts par la dite propriété intellectuelle ou le droits sur des marques
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        ACCES AU SERVICE
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        Généralités :
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        clients adressés, les mails échangés avec le service clients, tout fichier transmis (« Les
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        • Vous déclarez et garantissez que ces informations usager que vous nous transmettez ne
        contreviennent pas à l’une ou plusieurs des restrictions figurants aux articles 9.2. et 9.3.
        ci-dessous.
        • Politique relative aux informations usagers : Vous n’êtes pas autorisés à transmettre
        à notre site internet toute information usager (ceci incluant des avis clients) qui :
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        internet », le rendre non fonctionnel, ou tendant à le pirater ;
        • Politique relative aux « Avis Clients » : en particulier, notamment, tout avis client déposé
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        dans la rubrique « Déposer un avis » et ne devrons pas, en tout hypothèse :
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        pouvant heurter la sensibilité de certains usagers ;Promouvoir, soutenir ou inviter à un
        comportement violent ou discriminatoire ;
        • Atteindre aux droits de propriété intellectuelle ou au droit de propriété sur une marque
        d’un tiers ;
        • Constituer la violation d’une clause contractuelle ou d’une obligation légale de
        confidentialité ;Promouvoir toute activité illégale, non autorisée ou dangereuse ;
        • Présenter un cas de violation de la vie privée d’autrui ;
        • Donner une impression que cet avis résulte de nos propres services ou nous engage ;
        • Donner un avis au nom d’une autre personne en usurpant une identité, ou donnant une
        fausse idée de vos relations avec une tierce partie.
        • Les avis clients peuvent également être retirés parce qu’ils portent sur le service «
        ZENORDER » et non pas sur « le métier de bouche », parce qu’ils résultent de personne
        n’ayant pas passé de commande, ou repose sur des circonstances trop imprécises pour
        que l’avis soit utile aux autres usagers.
        Retrait des Avis : Nous nous réservons de retirer immédiatement et sans préavis tout avis non
        conforme à notre politique visée aux articles 9.1. à 9.3. (les listes 9.2. et 9.3. étant non
        exhaustives). Nous ne prenons en outre aucune responsabilité quelconque de surveillance des
        avis clients et l’usager reste seul responsable des conséquences légales ou dommageables des
        « informations usager » qu’il nous transmet et visibles sur le site vis à vis des Tiers, seraient-ils
        d’autres utilisateurs de notre site internet. Les avis sont retirés mais ne sont jamais modifiés.
        Avis Clients : Les avis clients et tout autre « information usager » consultable sur le « site
        internet » sont à destination de simple information pour les usagers. Elles ne comportent pas des
        informations que « nous » avons vérifiées, peuvent ne pas être objectives, et ne comportent
        aucun conseil de notre part. Ce sont des avis qui reflètent les opinions, l’expérience d’autres
        usagers ayant commandés sur le site internet, ou par ailleurs, et qui n’engagent que ceux-ci. En
        conséquence, « Nous » ne sommes aucunement responsables vis à vis de toute personne
        (Usagers, Métiers de bouche, tierce partie) des avis, conseils, opinions et des contenus des «
        informations usagers », ceci incluant notamment toute opinion biaisée, inexacte, fausse,
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        internet ».
        Garantie: Relativement à toute « information usager » dont vous êtes l’émetteur, vous acceptez
        de nous garantir de toute perte, préjudice et/ou de toute mise en cause (et tout coût qui serait
        induit) qui résulterait d’action(s) légale(s) entreprise(s) par toute tierce partie qui se fonderait ou
        trouverait sa cause dans cette « information usager » et qui nous aurait été transmise en violation
        des clauses 9.2. et/ou 9.3.
        Droit de communication : Vous êtes informés et vous acceptez que nous coopérerions, le cas
        échéant, et à leur requête, dans les cadres légaux applicables, à toute demande de
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        communication, qui solliciterait la révélation de l’origine et de l’identité de l’émetteur d’une «
        information usager » dont nous serions destinataires et qui contreviendrait à une obligation légale
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        motif, et sans indemnité aucune.
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        Réserve générale sur l’Information disponible sur le « site internet » : Nous essayons de fournir
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        nous avons vérifiée et qui nous engage.
        Cas particulier des « informations menu », Allergies et informations diététiques: Nous
        faisons notre possible afin que les descriptions, les compositions des plats, leur prix, les offres
        spéciales et leurs conditions, leur caractère chaud, épicé, et des avertissements relatifs à
        certaines allergies (« les informations menus ») qui nous sont communiqués par les « métiers de
        bouche », soient les plus précises possibles. Néanmoins, les « métiers de bouche » sont les
        seuls responsables de la véracité de ces informations et du maintien, sans modification, des
        compositions annoncées dans le « menu ». Nous ne garantissons en aucun cas les
        compositions des menus. Toute personne connaissant une allergie est, en cas de doute sur
        une composition, un avertissement relatif à une allergie d’un menu, invitée très vivement à
        obtenir confirmation préalable du « métier de bouche » avant toute commande en le contactant
        directement, ou en contactant notre service client qui tentera d’obtenir une confirmation expresse
        avant commande.
        Action et Omission des « Métiers de bouche » : Le contrat de prestation de service pour la
        fourniture et livraison des « Produits » est conclu entre Vous et le « Métier de bouche ». Le «
        Métier de bouche » que vous choisissez est un commerçant indépendant, distinct de notre
        Société et sur lequel nous n’avons aucun contrôle. En utilisant notre service de commande vous
        acceptez irrévocablement et fermement :
        • Que nous ne garantissons aucunement la qualité, l’adéquation et/ou le caractère
        comestible des « produits » fournis par le « Métier de bouche » ;
        • Les temps de livraison ou de préparation sont des estimations qui relèvent des « Métiers
        de bouche » et demeurent de simples estimations sans caractère contractuel ; Les «
        Métiers de bouche » et nous-mêmes déclinons toute responsabilité à ce sujet ;
        • Nous insistons auprès des « Métiers de bouche » afin qu’ils acceptent systématiquement
        toutes les commandes de nos usagers et qu’ils nous confirment rapidement ces
        dernières (ou leur refus), sans garantie aucune des délais de confirmation ; et nous vous
        transmettons rapidement leur acceptation ou refus par téléphone ou par e-mail.
        • Aucune des dispositions qui précèdent ne prive l’usager des droits légaux qui sont les
        siens vis à vis du « Métier de bouche » ou de nous-mêmes.
        Exclusion de toute loi supplétive- interprétation de nos CGPS: Nous fournissons un service
        accessible par internet pour lequel notre société exclue toute garantie, toute responsabilité, toute
        déclaration ou engagement en lien avec le fonctionnement, l’accessibilité ou la non accessibilité
        du « site internet » et du service, hors des présentes CGPS, cette exclusion n’ayant pour seules
        limites fixées que celles fixées par les lois impératives. En conséquence, aucune extension des
        termes de responsabilité par application de règles supplétives tirées du silence des présentes
        conditions générales ne sera applicable pour apprécier du champ de responsabilité de PARDES
        VENTURES , et tout silence des présentes CGPS au sujet d’un droit quelconque de l’usager ou
        du client doit être interprété comme une privation d’un tel droit, sous réserve d’un texte impératif
        à ce sujet.
        LIMITATION DE RESPONSABILITE
        Généralité : Aucune clause des présentes ne peut emporter une exclusion ou une limite de notre
        responsabilité pour un dommage qui serait généré ou la conséquence d’une négligence, une
        fausse déclaration, une fraude, et en cas de dol. Néanmoins, hors de ces cas, toute action
        indemnitaire à notre encontre est limitée dans les termes des articles 12.2, 12.3. et 12.4 et sujette
        à l’article 15.
        Exclusion d’indemnisation de certaines catégories de dommages: La réparation des
        préjudices suivants au titre de toute responsabilité contractuelle de notre société, est exclue,
        quand bien même notre responsabilité serait engagée et que le préjudice serait prévisible :
        • Les pertes de profits, pertes de vente ou de revenus ;
        • Les pertes ou corruption de données, d’informations, de programmes ;
        • Les pertes d’affaires et d’opportunités professionnelles ou d’affaires ;
        • Les pertes sur des gains, d’épargne ou de réductions potentielles ;
        • Toute perte de savoir-faire ;
        • Tout coût, perte indirecte et préjudices « conséquentiels », suivant la jurisprudence.
        • Limitation expresse du montant d’indemnisation : Toute responsabilité engagée à
        notre encontre, à la supposer comme bien fondée, est strictement limitée à la plus faible
        des deux sommes suivantes : soit deux fois le montant de votre commande, soit 100 €.
        Cette clause n’est écartée qu’en cas de Dol.
        • Coûts additionnels : Vous êtes le seul responsable des coûts additionnels ou
        accessoires qui résulte(nt) de votre usage du « site internet », ceci incluant notamment,
        tout coût de communication, d’acquisition de logiciel et/ou d’équipement, réparation ou
        tout stockage de données que vous pourriez acquérir, louer ou utiliser sous licence ou
        utiliser par ailleurs. De tels coûts ne sont jamais des préjudices indemnisables.
        • Garantie : Vous acceptez de défendre, indemniser et garantir ZENORDER , et/ou ses
        concédant de licence et leur affiliés respectifs, leurs directeurs, administrateurs,
        représentants légaux, contractants, associés, partenaires, employés de toute perte,
        responsabilité, contre toute demande expresse ou potentielle d’indemnisation qui serait
        générée ou qui résulterait du non-respect de l’une quelconque des présentes conditions
        d’utilisation figurant dans les CGPS et ayant emporté une infraction aux droits de Tiers,
        en France ou à l’étranger. Cette garantie porte sur toute demande d’indemnisation du
        préjudice d’une tierce partie et comprend les coûts et dépenses engagés par les garantis,
        ceci incluant les coûts de défense raisonnables pour assurer leur défense. ZENORDER
        se réserve le droit de prendre la direction d’une telle défense et de transiger sur toute
        matière dans laquelle elle serait appelée par un Tiers pour des faits visés ci-dessus, et
        l’usager mis en cause s’engage à collaborer pleinement avec ZENORDER pour mettre un
        terme audit litige et restera garant pour le tout.
        FIN DES RELATIONS
        Fondements de Rupture/suspension : Nous pouvons mettre un terme ou suspendre votre droit
        d’usage du site internet et de toute prestation de service à votre profit, sur simple notification par
        e-mail et/ou par écrit, si nous estimons :
        • Que vous avez fait usage du site en contradiction avec l’article 7.1. (Licence) ;
        • Que vous avez établi des avis clients ou toute autre « matériel client » en violation des
        articles 9.2. ou/et 9.3.
        • Que vous avez violé l’article 10.2 (Liens avec d’autres sites) ;
        • Que nous avons souffert d’incidents de paiement tels qu’erreur de paiement, litige, saisie,
        ou fraude relative à des paiements ; ou que nous estimons pouvoir rencontrer de telles
        difficultés (surendettement, mise en redressement judiciaire etc.) ;
        • Que vous avez violé toute autre règle importante posée par les présentes CGPS ou des
        affaires.
        Obligation en cas de rupture : En cas de rupture ou de suspension de votre compte, vous vous
        obligez expressément à détruire immédiatement toute trace papier ou fichier dont vous auriez
        copie au titre de votre usage du « site internet ».
        COMMUNICATIONS ECRITES- PREUVE
        La loi peut requérir que certaines informations ou communications soient écrites. Vous acceptez,
        en utilisant notre « site internet » que l’essentiel de nos communications soient échangées sous
        format électronique. Nous vous contacterons par e-mail ou diffuserons toute information générale
        sur le « site internet ». S’agissant des rapports contractuels et de vos commandes, vous
        acceptez expressément que l’ensemble des échanges, contrat, notice d’information, factures, par
        moyens électroniques constituent des modes de communication équivalents à des modes de
        communication écrite. Ceci n’affecte pas des droits légaux.
        Le bouton "OK" associé à la procédure de double-cliquage, d'authentification et de nonrépudiation constitue une signature électronique valide. Cette signature électronique a valeur
        entre les parties comme une signature manuscrite conformément à la loi.
        Les informations contractuelles feront l'objet d'un courrier électronique (e-mail) de confirmation.
        En conservant ce mail et en l'imprimant, vous détenez une preuve de votre commande, que nous
        vous invitons à conserver.
        Vous acceptez que les copies numériques des échanges entre les parties et des détails des
        commandes, conservées sur un disque de stockage conforme aux normes applicables,
        constituent une preuve suffisante des relations entre les parties.
        EVENEMENTS EXTERIEURS A NOTRE CONTROLE
        Nous déclinons toute responsabilité dans le cas ou nous serions dans l’incapacité temporaire ou
        permanente d’exécuter totalement ou partiellement notre prestation de service ou que des
        prestations commandées sur le « site internet » ne pouvaient être livrées pour une cause, un ou
        des événement ou des circonstances empêchant leur exécution et extérieurs à notre contrôle(«
        Cas de force majeure »).
        Les « cas de force majeure » incluent, sans caractère exhaustif des exemples ci-dessous, tout
        événement, toute circonstance, omission, ou accident en dehors du contrôle de notre société
        (mais pouvant survenir dans notre Société) dont, par exemple :
        • grèves, lock-out, et toute autre action désorganisant les entreprises qu’il s’agisse de notre
        société, du « métier de bouche » ou d’une autre Société rendant impossible la réalisation
        de nos prestations ;
        • Tout coup d’état, état d’urgence, ou crise civile majeure, émeutes, invasion, attaque
        terroriste ou menace d’attaque terroriste, guerre (déclarée ou état de guerre) et état de
        préparation de guerre;
        • Incendie, explosion, ouragan, foudre, déluge, tremblement de terre, épidémie, chutes de
        neiges ou tout autre situation de catastrophe naturelle et de désastre naturel (même l’état
        de catastrophe naturelle non déclaré) ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de transports routiers, ferroviaires, maritimes, aériens,
        et tout autre moyen de transport public ou privé ;
        • Impossibilité d’utiliser les moyens de télécommunication publics et/ou privés ;
        • Les réglementations nouvelles et toute décision d’une autorité constituée qui restreindrait,
        interdirait ou rendrait impossible la poursuite de notre exploitation.
        L’exécution d’une quelconque obligation prévue par les présentes CGPS et pour toute
        commande passée sur le « site internet » sera réputée suspendue pendant toute la période
        d’occurrence de la circonstance constituant une « force majeure » et se poursuivra tant que ces
        circonstances existent et à l’issue de cette période, durant un délai raisonnable pour permettre
        une reprise normale de l’exécution des prestations. Nous nous efforcerons, néanmoins, de
        maintenir nos services autant que possible dans des situations apparentées à des situations de «
        force majeure » mais ne rendant pas strictement impossible l’exécution de nos prestations.
        DISPOSITIONS ADDITIONNELLES
        Politique de respect de la vie privée : Nous nous engageons pour protéger vos informations
        privées et la sécurité de ces informations. Vous pouvez consulter les détails de cette politique de
        confidentialité et de respect de la vie privé sur ce lien
        Autres Dispositions : Nous vous invitons également à consulter notre « Politique d'Utilisation
        des Cookies » pour toute information concernant l'usage des cookies ou technologies similaires
        sur notre site/application mobile. Les dispositions relatives aux « Bons d’achat » et « Bons
        promotionnels » sont consultables sur le lien suivant, qui vous donne les détails d’utilisation de
        ces bons et de toute action promotionnelle du site internet. Les dispositions relatives aux
        concours et jeux sont consultables sur le lien suivant. Toute ces dispositions font partie
        intégrante de nos Conditions Générales CGPS, même si elles sont rassemblées dans des
        chapitres séparés afin d’en assurer une meilleur visibilité.
        Au cas où une ou plusieurs clauses des présentes était jugée comme non valide et nulle par une
        juridiction quelconque, l’intégralité des autres clauses demeureront de plein effet.
        Accord intégral : Les CGPS constituent, avec leur annexe et tout document visé, l’intégralité
        des conditions qui s’appliquent à nos relations avec tout usager du site internet et elles
        s’appliquent de préférence à toute autre disposition antérieure, toute discussion ou accord
        antérieur, tous pourparlers, correspondance, négociation qui seraient intervenus avant la
        présente diffusion des CGPS ou toutes conditions générales de services ou d’usage antérieures.
        Aucune tolérance de l’une des parties pour la mise en œuvre d’une ou de plusieurs des
        conditions des présentes ne peut jamais s’interpréter comme un accord tacite ou une
        renonciation à l’application des présentes.
        Contrat intuitu personae : Aucun droit et aucune obligation résultant des présentes ne peut être
        transféré, cédé, transmis à tout tiers, par un usager sans notre consentement préalable et
        exprès. Réciproquement, nous ne pouvons céder des éléments des présentes qu’à une
        personne à laquelle nous sommes affiliée ou qui est notre affiliée ou avec laquelle nous
        constituons une joint-venture pour exploiter notre fonds, que nous en fassions l’acquisition ou
        que nous soyons acquis.
        Les noms des articles et des chapitres: Les noms sont descriptifs et ne sont indiqués que pour
        le confort de lecture et ne peuvent avoir aucune incidence sur le contenu et l’interprétation des
        dispositions des conditions générales, dont les termes seuls doivent présider à l’interprétation.
        LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
        JURIDICTIONNELLE
        Ces CGPS sont soumises au droit français. Tout différend relatif à la validité, l’interprétation, le
        respect ou toute violation des présentes CGPS est soumis à la juridiction des tribunaux français.
        Il en est de même de toute prestation de service soumise à ces CGPS et de toute action en
        responsabilité contractuelle, délictuelle ou légale engagée à l’encontre de ZENORDER en lien avec l'usage du site internet.
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